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Sébastien MANCIAUX

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Maître de conférences à l’Université de Bourgogne

Faculté de Droit

CREDIMI

4, boulevard Gabriel

21000 DIJON

03.80.39.53.93

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LISTE DES TRAVAUX

 

A) Thèse

 

1) Investissements étrangers et arbitrage entre Etats et ressortissants d'autres Etats : 25 années d'activité du Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements, sous la direction de M. Philippe Kahn, soutenue à Dijon le 7 janvier 1998. La thèse a obtenu la mention très honorable avec les félicitations du Jury, à l’unanimité, et a été proposée pour un prix de thèse de la Faculté de droit de Dijon (obtenu cette même année).

 

 

 

B) Ouvrage

 

2) Investissements étrangers et arbitrage entre Etats et ressortissants d'autres Etats : Trente année d'activité du CIRDI, Travaux du Credimi, vol. 24, Paris, Litec, 2004, 727 p.

 

 

 

C) Participations à un ouvrage collectif

 

3) « Le phénomène de regroupement des entreprises du secteur spatial », in Droit des activités spatiales, Adaptation aux phénomènes de commercialisation et de privatisation, sous la direction de Laurence Ravillon, Travaux du Credimi, vol. 22, Paris, Litec, 2004, pp. 105-136.

 

4) « The Relationship between States and their Instrumentalities in Investment Arbitration », in State Entities in International Arbitration, sous la direction d’Emmanuel Gaillard, Juris Publishing Inc., IAI series on International Arbitration n° 4, 2008, pp 195-221.

 

 

 

D) Participations à un colloque avec publication des actes

 

5) « Changement de législation fiscale et arbitrage international » in Arbitrage et Fiscalité, colloque organisé à Dijon le 6 octobre 2000, actes publiés à la Revue de l’arbitrage, 2001, pp. 311-342.

 

6) « Le désinvestissement et la séparation des partenaires dans les entreprises communes », in Les séparations internationales d'entreprises, actes du colloque éponyme de Dijon des 18 et 19 septembre 2003, sous la direction d’Eric Loquin, Travaux du Credimi, vol. 23, Paris, Litec, 2004, pp. 239-255.

 

7) « Les limites au regroupement des entreprises du secteur spatial », in Le droit des activités spatiales à l'aube du XXIe siècle, actes du colloque éponyme de Dijon des 10 et 11 juin 2004, sous la direction de Laurence Ravillon, Travaux du Credimi, vol. 25, Paris, Litec, 2005, pp. 41-59.

 

8) « Les mesures équivalentes à une expropriation dans l’arbitrage international relatif aux investissements », in Où va le droit des investissements ?, actes du colloque éponyme de Tunis des 3 et 4 mars 2006, sous la direction de Ferhat Horchani, Pedone, septembre 2006, pp. 73-94.

 

9) « L’implication d’investisseurs étrangers dans certaines violations des Droits de l’Homme », in Au cœur des combats juridiques, actes du colloque Pratique du droit, pensée du droit et engagement social de Dijon des 11 et 12 mai 2006, sous la direction d’Emmanuel Dockes, Dalloz, 2007, pp. 355-370.

 

10) « La compatibilité des mesures d’urgence économique avec les obligations internationales des Etats découlant des TBI » in L’avenir du droit des investissements en Amérique Latine, quatrième congrès international de l’Association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains, Paris, 18 et 19 octobre 2007, actes à paraître (hiver 2010) chez Pédone.

 

11) « Actualité de la notion d’investissement international », in La procédure arbitrale relative aux investissements internationaux : aspects récents,  actes du colloque éponyme du 3 avril 2008 organisé à Paris par l’Institut des Hautes Etudes Internationales de l’Université de Paris II, sous la direction de Charles Leben, Anthémis/LGDJ, 2010, pp. 145-173.

 

12) « Las normas sustantivas contenidas en los Tratados Bilaterales de Inversión », intervention au colloque Arbitraje en materia de inversiones : el fenomeno panameno y perspectivas en latinoamerica, organisé les 12 et 13 novembre 2008 à Panama par l’Université de Panama et l’Association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains. Actes consultables sur le site internet de l’Université de Panama : www.up.ac.pa/ftp/i_cmar/EvaluaciónCongreso.pdf

 

13) « La marchandisation de l’eau » in Droit et marchandisation, actes du colloque éponyme de Dijon des 18 et 19 mai 2009, sous la direction d’Eric Loquin et Annie Martin, Travaux du Credimi, vol. 33, Paris, Litec, 2010, pp. 219-243.

 

 

 

E) Participations à un colloque sans publication des actes

 

14) « Ne faudrait-il pas supprimer le recours en annulation contre les sentences arbitrales internationales ? », communication présentée à Montréallors des journées d’étude sur L’arbitrage international organisées par l’Université Mc Gill les 5 et 6 juin 2009. Cette communication est en cours de finalisation en vue d’une publication -dont le principe a été accepté- dans la Revue de l’arbitrage.

 

15) « La admision de los amici curiae en el arbitraje internacional »  communication présentée lors de la V conferencia internacional sobre arbitraje y mediacion organisée à la Havane les 26 et 27 janvier 2010 par l’Union Nacional de Juristas de Cuba.

 

16)  « Que disent les textes Ohada en matière d'investissement ? », communication présentée lors du colloque L’OHADA et le droit des investissements qui s’est tenu le 31 mars 2010 à la Faculté de droit de Dijon. Une mise en ligne des communications est envisagée sur le site Ohada.com.

 

17) « States’s representation before ICSID Tribunals », communication présentée à Londres, le 10 septembre 2010, dans le cadre du quatrième Investment Treaty Forum, Recent Developments in Investment Arbitration Procedure, organisé par le British Institute of International and Comparative Law. Cette communication est en cours de publication dans le Journal of International Disputes Settlement.

 

 

 

F) Articles et notes de jurisprudence

 

18) « La place des usages professionnels en droit commercial à travers le prisme des relations entre publicitaires et annonceurs », Petites affiches,19 janvier 1999, n° 13, pp. 15-19.

 

19) « La représentation en justice des personnes morales de droit privé », Revue générale des procédures, avril-juin 1999, n° 2, pp. 153-173.

 

20) « L’exécution provisoire des sentences arbitrales Cirdi pendant une procédure d’annulation ; à propos des décisions rendues les 14 juillet et 30 novembre 2004 par les Comités ad hoc constitués dans les affaires CDC Group plc c. République des Seychelles (ARB/02/14) et Patrick Mitchell c. République Démocratique du Congo (ARB/99/7) », Chronique arbitrage et investissements internationaux, Gazette du Palais, mercredi 14, jeudi 15 décembre 2005, pp. 24-33.

 

Cet article est paru dans une version plus développée dans la revue électronique Transnational Dispute Management, Vol 3, issue 2, April 2006 sous l’intitulé « Provisional enforcement of ICSID Awards Pending ICSID Annulment Proceedings : An analysis after the recent decisions rendered in the CDC Group PLC v. Republic of Seychelles (ARB/02/14) and Patrick Mitchell v. Congo (ARB/99/7) Cases ».

 

21) « Existence d’un différend et compétence ratione temporis du Cirdi : réflexions à propos de quelques décisions récentes », Revue de Droit des Affaires Internationales, n°6, décembre 2006, pp. 789-802.

 

22) « La Bolivie se retire du Cirdi », Revue de l’arbitrage, 2007, n° 2, pp. 351-358.

 

23) « The notion of Investment : New controversies »,  9 Journal of World Investment and Trade, n° 6, décembre 2008, pp. 801-824.

 

24) « Analyse de la crise économique actuelle au regard du droit des investissements internationaux », Revue de Droit Bancaire et Financier, n° 5, sept/oct. 2009, pp. 13-19.

 

25) « La implicacion de inversionistas extranjeros en ciertas violaciones a los derechos humanos », 11 Actualidad Juridica, n° 21, Enero 2010, pp. 71-87.

 

26) « Enforcement of a US decision concerning sovereign bonds », note présentant l'arrêt de la Cour de cassation (première chambre civile) rendu dans l'affaire Société NML Capital Ltd c. République argentine, arrêt n°867 du 28 septembre 2011 (09-72.057), The Commercial, Shipping & Investment Arbitration Watch, Issue n° 12, October-December 2011, pp. 3-4.

 

27) « Le Venezuela se retire du CIRDI », Revue de l'arbitrage, 2012, n° 1, pp. 215-221.

 

28) « CIRDI, Chronique des sentences arbitrales », Journal du droit international, 2012, n° 1, pp. 263-367.

 

29) « French Supreme Court sets aside a CIETAC award », note présentant l'arrêt de la Cour de cassation (première chambre civile) rendu dans l'affaire Société Séribo c. Hainan Yangpu Xindadao Industrial Co Ltd, arrêt du 29 mars 2012 (11-10.347), The Commercial, Shipping & Investment Arbitration Watch, Issue n° 14, April-June 2012, Etudes, pp. 4-5.

 

30) « Que disent les textes Ohada en matière d'investissement ? », Revue de l'ERSUMA : Droit des affaires - Pratique Professionnelle, N° 1- Juin 2012, Etudes, pp. 268-275.

 

31) « Les propositions de l'Union européenne en matière d'arbitrage d'investissement », avec Eric Loquin, in Arbitrage et droit de l'Union européenne, actes du colloque du 4 novembre 2011 organisé à Paris par le CFA en partenariat avec le CREDIMI et le Collège européen de Paris, sous la direction de Pierre Mayer, Lexis Nexis, Travaux du CREDIMI vol. 38, 2012, pp. 153-174.

 

 

 

G) Autres travaux

 

- Résumé de l’affaire Consorzio Groupement Lesi-Dipenta v. Algeria (ICSID Case n° ARB/03/8) pour la base de donnée payante pilotée par les Oxford University Press sous la direction de Todd Weiler et Ian Laird, achevé et mis en ligne en juillet 2008

 

- Résumé de l’affaire Lesi Spa et Astaldi SpA v Algeria (ICSID Case n° ARB/05/3) pour la base de donnée payante pilotée par les Oxford University Press sous la direction de Todd Weiler et Ian Laird, achevé et mis en ligne en juillet 2008

 

- Résumé de l’affaire Salini Costruttori SpA v. Kingdom of Morrocco (ICSID  Case n° ARB/00/4) pour la base de donnée payante pilotée par les Oxford University Press sous la direction de Todd Weiler et Ian Laird, achevé et mis en ligne en février 2009.

 

 

 

 

 

H) Travaux en cours ou à venir

 

- Chronique « Arbitrage CIRDI », à paraître dans le premier numéro du Journal du Droit International de l’année 2011.

 

- Communication sur « le rôle de la Commission de l’Union européenne dans la négociation des traités comportant des clauses relatives à l’arbitrage », à présenter conjointement avec Eric Loquin lors du colloque Arbitrage et droit de l’Union européenne organisé le 11 février 2011 à Paris par le Comité français de l’arbitrage (CFA), le Collège européen de l’Université de Paris II et le CREDIMI.

 

 

 

ENSEIGNEMENTS ACTUELS

 

 

 

- Droit des investissements internationaux, séminaire du Master 2 « Juriste d’affaires internationales », UFR Droit de Dijon (depuis 1999) ;

 

- Droit pénal, cours magistral en 2ème année de capacité, UFR Droit de Dijon (depuis 2008);

 

- Introduction au droit privé, deux TD en L1, UFR Droit de Dijon (depuis 2008);

 

- Droit des personnes et de la famille, deux TD en L1, UFR Droit de Dijon (depuis 2008);

 

- Aspects financiers du droit des sociétés, CM en Master 1, Institut d’Administration des Entreprises de Dijon (depuis 2009) ;

 

- Ingénierie sociétaire, CM en Master 2, Institut d’Administration des Entreprises de Dijon (depuis 2009) ;

 

- Introduction au droit au procès et à la médiation juridique, CM en deuxième année du DEUST « Médiation sociale » (depuis 2008).

 

 

 
RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES
 

 

 

-Vice-doyen en charge des affaires financières de l’UFR droit de Dijon depuis juillet 2009.

 

 

 

 

 

 

Prochains colloques

Colloque international et méditerranéen

Acte IV: journées de Tunis

Vers une lex mediterranea de l'arbitrage dans les pays de l'Union pour la Méditerranée

(Actualités et perspectives: droit(s) des pays membres de l'Union européenne, Union pour la Méditerranée, droit comparé, droit international)

Programme, plan et contact

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Dernières publications

- L'ordre public et l'arbitrage, sous la direction de E. loquin et S. Manciaux, LexisNexis, 2014, vol. 42.

- Le juge et l'arbitrage, sous la direction de S. BOSTANJI, F. HORCHANI et S. MANCIAUX, Editions A. Pedone, 2014. Ouvrage réalisé en collaboration avec le DRIMAN (Université de Tunis El Manar) et le CEJJ (Ministère Tunisien de la Justice).

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