Aller au contenu  Aller au menu principal  Aller à la recherche

bandeau-credimi
accueil CREDIMI UB CNRS

Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Lucie WATRIN

Lucie Watrin Maître de conférences à l'Université de Bourgogne
UFR Droit - Sciences Economique et Politique
CREDIMI
Bureau: 307 A - Bâtiment Droit
4, boulevard Gabriel 21000 Dijon
Tél. : 03 80 39 53 30
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Biographie

 Lucie Watrin est docteur en droit privé de l'Université d'Aix-Marseille où elle a soutenu une thèse en 2016 intitulée Les données scientifiques saisies par le droit. Depuis 2017, elle est maître de conférences à l'Université de Bourgogne et membre du CREDIMI. Ses recherches portent sur le droit des affaires et sur les relations entre les sciences et le droit.

Travaux

Ouvrages

  • Les données scientifiques saisies par le droit, thèse dactyl. Aix-Marseille, 2016, dir. M.-E. Pancrazi.

 

Contributions à un ouvrage

  • « Les biens qui échappent au gage commun des créanciers », in A. Cerati-Gauthier et V. Perruchot-Triboulet (dir.), Les procédures collectives complexes, Lextenso, 2017, à paraître.

 

Notes de jurisprudence

  • « Caractérisation de relations financières anormales entre une SCI et une société d'exploitation », note ss. Cass. com., 27 sept. 2016, n° 14-29.278, RLDA, janv. 2017, p. 35
  • « Une clause compromissoire non signée n'est pas manifestement inapplicable », obs. ss. Cass. 1e civ., 21 sept. 2016, n° 15-28.941, Bulletin d'Aix 2017-2, à paraître
  • « Quand l'unique objectif du coup d'accordéon n'est pas d'assurer la survie de la société... », obs. ss. CA Aix, 13 févr. 2014, Bulletin d'Aix 2014-2, p. 205
  • « Le juge ne peut indiquer au mandataire ad hoc le sens de son vote », obs. ss. Cass. com., 4 février 2014, n° 12-29.348, Bulletin d'Aix 2014-2, p. 143
  • « La reconnaissance implicite du droit de propriété vaut admission de la revendication », obs. ss. CA Aix, 24 oct. 2013, Bulletin d'Aix 2014-1, p. 125
  • « Indifférence du caractère détachable de la faute du liquidateur : une illustration », obs. ss. CA Aix, 6 juin 2013, Bulletin d'Aix 2014-1, p. 18
  • « La résiliation du bail commercial d'un preneur en procédure collective : de l'intérêt paradoxal à ne pas actionner la clause résolutoire... », obs. ss. CA Aix, 21 févr. 2013, Bulletin d'Aix 2013-2, p. 103
  • « Sur la tierce-opposition de l'ex-concubin d'une débitrice en liquidation judiciaire », obs. ss. CA Aix, 25 oct. 2012, Bulletin d'Aix 2013-1, p. 111
  • « Des conséquences de l'absence d'avertissement d'un créancier ressortissant d'un État membre de l'Union européenne », obs. ss. CA Aix, 5 juill. 2012, Bulletin d'Aix, 2012-4, p. 105.

 

Chroniques

  • « Un an de droit des entreprises en difficulté (juin 2013 - juin 2014) » (av. S. Merabet et J.-N. Stoffel), Bulletin d'Aix 2014-3, p. 187
  • « Un an de droit des entreprises en difficulté (juin 2012 - juin 2013) », Bulletin d'Aix 2013-3, p. 25

Enseignements

  • Introduction au droit (L1 AES)
  • Droit bancaire et du crédit (Licence pro. assurance banque finance)
  • Introduction au droit des affaires (L2 LEA)
  • Droit des entreprises en difficulté (Licence pro. métiers du notariat)
  • Droit privé de l'immeuble (Licences pro. métiers du notariat et métiers de l'immobilier)

 

 

Lire la suite : Lucie WATRIN

  • Mathieu GUERRIAUD

    Guerriaud Maître de conférences à l'Université de Bourgogne
    UFR des Sciences de Santé (Pharmacie)
    CREDIMI
    Bureau: 105
    7, Boulevard Jeanne d'Arc 21000 Dijon
    Tél. : 03 80 39 34 96
    Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Biographie

    Mathieu Guerriaud est titulaire d'un diplôme d'État de Docteur en Pharmacie (PharmD) et d'un doctorat d'université ès Sciences (PhD). Il est enseignant-chercheur en droit pharmaceutique, pharmacovigilance et iatrogenèse à la faculté des Sciences de Santé, le droit pharmaceutique étant une particularité de la section 86 du CNU : une discipline à la frontière entre les sciences du médicament et les sciences juridiques.

    Sa thèse d'université soutenue au sein du CREDIMI, porte sur « la formation des professionnels de santé pour une efficience de la pharmacovigilance : une analyse juridique d'un système en manque de pédagogie ». Il est à ce titre lauréat 2016 du prix de thèse de l'Académie Nationale de Pharmacie mention Santé Publique et Environnement.

    Il est membre de la Société d'Histoire de la Pharmacie (SHP), de l'Association des Enseignants en Droit et Économie Pharmaceutiques (AEDEP) ainsi que de l'Association Française de Droit de la Santé (AFDS).

    Lien researchgate : https://www.researchgate.net/profile/Mathieu_Guerriaud

    Travaux

    Ouvrages

    • Droit pharmaceutique, 2016 Elsevier Masson.
    • Conseils à l'officine – le pharmacien prescripteur, (avec BELON, J.P.) 8e édition 2016 Elsevier Masson.
    • Bases fondamentales en pharmacologie : sciences du médicament, (avec FAURE S. et CLERE N.) 2014 Elsevier Masson.

     

    Articles

    • « Les bronchospasmes iatrogènes », Actualités pharmaceutiques, 2016. 55(561), p. 44-46.
    • « Modalités de remplacement du titulaire d'officine », Actualités Pharmaceutiques, 55 (555), p. 48-49.
    • « Pharmacovigilance Européenne, un système aux multiples visages », RGDM : Panorama de droit pharmaceutique - 2015, 2016 (n°3 numéro spécial de la RGDM), p. 181-202.
    • « Etudier à l'école de pharmacie de Lille avec Alfred Giard au XIXe siècle », Revue d'Histoire de la Pharmacie, 2015. LXIII (386), p. 261-278.
    • « Le devoir de refus met-il en cause la responsabilité du pharmacien dans le cadre de la gestion d'un effet indésirable connu ? » (avec S. HUICHARD), Revue Générale de Droit Médical : Panorama de droit pharmaceutique - 2014, janvier 2015 (n° 2 numéro spécial de la RGDM), p. 175-185.
    • « La déclaration de pharmacovigilance à l'épreuve du secret professionnel » (avec S. HUICHARD), Revue Générale de Droit Médical : Panorama de droit pharmaceutique - 2013, janvier 2014 (n° 1 numéro spécial de la RGDM), p. 239-250.
    • « Abraham Bosse et la gravure du doyen », Revue d'Histoire de la Pharmacie, Juin 2013. LXI (378/379), p. 289-301.
    • « Une Pharmacie Alsacienne à Dijon », Revue d'Histoire de la Pharmacie, Mars 2013. LXI (377), p. 109-115.
    • « L'Apothicaire des Établissements Warin », Revue d'Histoire de la Pharmacie, Octobre 2012. LX (375), p. 402-409.
    • « La gravure mystérieuse » (avec A. TABUTIAUX), Revue d'Histoire de la Pharmacie, janvier 2011. LIX (371), p. 394-415.
    • « Influence du droit de la Santé Publique sur le droit de la concurrence et sur le droit de la consommation » (avec S. HUICHARD, I. MOINE, A. TABUTIAUX), Revue Générale de Droit Médical, 16 juin 2011. 39, p. 96-117.

     

    Colloques

    • « Présentation des travaux de thèse », Séance Solennelle de l'Académie Nationale de Pharmacie, Paris, 14 décembre 2016.
    • « Utilisation d'un ensemble de technologies numériques à Dijon », Conférence des Doyens session innovation pédagogique, Faculté de Pharmacie Paris Descartes, 14 octobre 2016.
    • « Le monopole pharmaceutique français », Colloque L'avenir du monopole pharmaceutique, Paris, le 11 octobre 2016.
    • « Médicaments et Internet : Quels dangers ? Quelles solutions ? », Colloque Réflexions critiques sur le Droit face à la révolution numérique, JC-Réseau Droit Science et Technique, Dijon, le 25 juin 2015.
    • « L'e-DPC : outils et méthodes », Colloque DPC-SU — à l'université Paris Diderot, les 17 et 18 juin 2015 (présentation conjointe avec le Pr Evelyne Kohli).
    • « Etudier à l'école de pharmacie de Lille avec Alfred Giard au XIXe siècle », à la réunion délocalisée de la Société d'Histoire de la Pharmacie, le 11 octobre 2009.

    Enseignements

    Droit pharmaceutique (IFSI)

    • Droit pharmaceutique officinal (4e et 6e années de pharmacie)
    • Droit pharmaceutique industriel (4e et 6e années de pharmacie)
    • Gestion de risques, pharmacovigilance et iatrogénie (4e année de pharmacie)
    • Pharmacovigilance industrielle (6e année de pharmacie)
    • Nouvelles technologies de santé (4e année de pharmacie)

    Administratif

    • Membre du comité pédagogique de l'UMDPCS
    • Membre de l'UNF3S
    • Responsable pédagogique de deux diplômes universitaires
    • Membre de la Société d'Histoire de la Pharmacie

     

     

    Lire la suite : Mathieu GUERRIAUD

  • Hélène TOURARD

    helene 2 Maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne
    CREDIMI
    Bureau: 408 - Bâtiment droit
    4, boulevard Gabriel - 21000 DIJON
    Tél. : 03 80 39 54 87
    Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  

     

    Biographie

    Maître de conférences HDR à l'Université de Bourgogne depuis 1999, les centres d'intérêts sont autant axés sur l'Union européenne que sur le droit international. Les liens entre les deux domaines se font autour de la citoyenneté européenne et des droits de l'homme d'une part, et les évolutions institutionnelles de l'organisation internationale et l'internationalisation d'autre part. Encadrement de l'équipe dijonnaise lors de la participation à des concours de plaidoiries en droits de l'homme (Concours Cassin à Strasbourg, Habeas Corpus à Lyon)

    Travaux

    Ouvrages

    • L'internationalisation des constitutions nationales, thèse de doctorat, LGDJ 2000, collection Thèses de droit public, préface du Professeur Elisabeth ZOLLER.

     

    Contributions à un ouvrage

    • « L'internationalisation des constitutions africaines », contribution au colloque de Dijon Le néoconstitutionnalisme sur le continent africain, juin 2014, à paraître aux Editions Mare et Martin.
    • « Opinion publique et Cour européenne des droits de l'homme », in L'opinion publique, de la science politique au droit, colloque Dijon 2014, sous la direction de D. Andolfatto et R. Rambaud, à paraître dans la collection « Essais & Colloques » de la Fondation Varenne
    • « L'équilibre constitutionnel des pouvoirs, une exigence négligée par les internationalistes ? », colloque Bordeaux Constitution et droit international, regards croisés sur un siècle de doctrine, CERCCLE 2013. A ^paraître.
    • « Diversité des modèles sociaux nationaux et modèle social européen », in Le concept de diversité en droit de l'Union européenne, sous la direction de Philippe Icard et Juliette Olivier Leprince, Bruylant 2015, p. 177-187.
    • « L'élaboration des traités internationaux, un processus législatif ? », in Droit international et démocratie, sous la direction d'Anne-Laure Cassard-Valembois et Fanny Malhière, Editions ESKA 2015, p.135-151.
    • « Le citoyen européen membre d'une minorité », in Les minorités au sein de l'Union européenne, sous la direction de Philippe ICARD, Editions ESKA 2014, p.95-116.
    • « La femme dans le droit de l'Union européenne : conciliation vie familiale et professionnelle », Les femmes dans le droit de l'Union européenne, sous la direction de Philippe ICARD, avec la collaboration de Juliette OLIVIER, Bruxelles Bruylant 2014, p.33-51.
    • « Georges Scelle et le recours à la force armée », in Actualité de Georges Scelle, Presses universitaires de Dijon 2013, p.101-119.
    • « La transparence dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne », in La transparence en politique, sous la direction d'Elsa Forey et Nathalie Droin, Institut universitaire Varenne, LGDJ/Lextenso 2013, p.193-210.
    • « L'accès au juge européen », co-écrit avec Laure MILANO, in La régulation par le juge de l'accès au prétoire, sous la direction de Virginie Donier et Béatrice Lapérou, Dalloz 2013, p.654-670.
    • « Les méandres du processus décisionnel en matière conventionnelle », in La politique méditerranéenne de l'Union européenne, sous la direction de Philippe ICARD, Bruylant 2012, p. 17-32.
    • « La vulnérabilité des petits Etats insulaires en développement », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, Etudes de droit français et de droit comparé, sous la direction de Frédéric ROUVIERE, Bruylant 2011, p. 178-200.
    • « La reconnaissance de droits économiques et sociaux », in L'Europe en quête d'objet : doutes et espoirs, (actes de la journée d'études du 23 octobre 2008), CREDESPO et Conseil régional de Bourgogne 2009.
    • « Un enchevêtrement entre droit de l'homme et droit politique », in La citoyenneté européenne dans tous ses « Etats », sous la direction de Philippe Icard, Editions universitaires de Dijon 2009, p.103-113.
    • « Le champ opératoire : nouvelles perspectives ? », in Les arrêts de la Cour internationale de Justice, Charalambos APOSTOLIDIS  (dir.), Editions universitaires de Dijon 2005, p.11-20.
    • « La qualité de chef d'état », in Le chef d'état et le droit international, Colloque de la Société française pour le droit international, Pedone 2001, p.117-135.

     

    Articles

    • « Le libre établissement », in L'Europe de la santé, actes du colloque, Revue générale de droit médical, n°44, septembre 2012, p. 37-48.
    • « Quelques observations sur le Conseil d'Etat, juge de cassation », Revue du droit public et de la science politique 2000, p.487-520.
    • « La France dans la crise du Kosovo : cohabitation et processus décisionnel », Annuaire français de relations internationales, 2000, p.197-205.

     

    Chroniques

    • « Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme », Revue de droit des affaires internationales, 2013-6, p.644-647.
    • « Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme », Revue de droit des affaires internationales, 2013-6, p.644-647.
    • « La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme : les organismes régionaux », Revue de droit des affaires internationales, 2012-5 p.519-524.
    • « Les sources informelles du droit des affaires internationales produites par le FMI et la Banque mondiale : la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme », Revue de droit des affaires internationales, 2010-3 p.278-284.
    • « Les sources informelles du droit du commerce international élaborées par le FMI : l'évaluation du système financier des pays membres par le FMI », Revue de droit des affaires internationales, 2008-4, p.545-557.
    • « Les sources informelles du droit du commerce international produites par l'OCDE », Revue de droit des affaires internationales, 2008-1, p.92.

     

    Colloques

    Organisation

    En collaboration avec le professeur Charalambos Apostolidis, organisation de deux colloques de droit international (Les arrêts de la Cour internationale de justice 2003, Actualité de Georges Scelle 2011)

    Enseignements

    • Droit matériel européen (L2 Droit).
    • Droit international public (L3 Droit)
    • Contentieux européen (L3 Droit).
    • Politiques de l'Union européenne (L3 AES)
    • Institutions européennes (L3 Administration publique)
    • Droit international public économique (Master 2 Juristes d'affaires internationales Professionnel et Recherche)
    • Ordre juridique de l'Union européenne (Europa Master M2).
    • Droits de l'homme et libertés fondamentales (Institut d'études judiciaires)

    Responsabilités administratives

    • Directrice des études de la première année de Licence depuis 2010.
    • Responsable du Certificat de relations internationales (DU) depuis 2006.
    • Membre du bureau de la commission de proposition (Section 02).

     

     

    Lire la suite : Hélène TOURARD

  • Alexis MAGES

    Alexis Mage Professeur à l'Université de Bourgogne
    UFR Droit – Sciences Economique et Politique
    CREDIMI
    Bureau: 328 - Bâtiment droit
    4, boulevard Gabriel - 21000 DIJON
    Tél. : 03.80.39.53.35
    Email: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Biographie

    Titulaire de deux Masters (Histoire du droit et Droit des affaires), M. Alexis Mages a soutenu une thèse d'histoire du droit privé à l'Université Jean Moulin Lyon III en 2008 (Jalons historiques pour une théorie juridique du crédit (XVIe-XIXe siècle)) sous la direction du Pr. David Deroussin. Après avoir été Maître de conférences à l'Université Jean-Moulin Lyon III (2009-2012), il a intégré la Faculté de Droit de Dijon au 1er septembre 2012 comme Professeur des Universités, à la suite du concours d'agrégation d'histoire du droit(session 2011-2012). Outre ses enseignements, il y poursuit actuellement ses recherches sur l'histoire du droit privé en général, l'histoire des droits civil et commercial en particulier, avec l'intention de donner à celles-ci une dimension davantage européenne,
    voire internationale.

     

    Travaux

    Ouvrages

    • La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels (XIXe-XXIe siècle), sous la dir. de A.-S. Chambost et A. Mages, Paris, Lextenso, 2016.

     

    Contributions à un ouvrage

    • « La doctrine commercialiste avant le Code de commerce », Mélanges en l'honneur du professeur Jean-Louis Thireau, Paris, Classiques Garnier, 2016, à paraître.
    • « Le discours des juristes français sur la libéralisation du crédit (XVIe- XVIIIe siècle) », Histoire de l'économie sans travail, Paris, Classiques Garnier, 2016, à paraître.
    • « De la difficulté de concilier le capital et le travail. L'exemple de la loi du 26 avril 1917 sur la société anonyme à participation ouvrière (S. A. P. O.) », La réception du droit du travail par les milieux professionnels et intellectuels (XIXe-XXIe siècle), sous la dir. de A.-S. Chambost et A. Mages, Paris, Lextenso, 2016, à paraître.
    • « Antoine-François Prost de Royer (1729-1784) : un exemple lyonnais de rationalisme juridique », Recueils en l'honneur de N. Dockès, Paris, La Mémoire du droit, 2016, à paraître.
    • « La pensée d'un commercialiste dijonnais : Louis-Jean Percerou (1873-1957) », Les professeurs de droit dans la France contemporaine : enseignements, recherches, engagements, Dijon, EUD, 2015, p. 79-94.
    • « Le manuel de droit commercial : vecteur d'autonomie (XIXe-milieu XXe siècle) », Histoire des manuels de droit. Une histoire de la littérature juridique comme forme du discours universitaire, sous la dir. de A.-S. Chambost, Paris, Lextenso, 2014, p. 149-164.
    • « La notion de « reformation » chez François Grimaudet (1520- 1580) », La dynamique du changement politique et juridique : la réforme, Aix-en-Provence, PUAM, 2013, p. 65-72.
    • « Jeremy Bentham a-t-il influencé les civilistes français avant, pendant, et après 1804 ? Retour sur une controverse historiographique », L'influence politique et juridique des îles Britanniques en Europe, Aix-en-Provence, PUAM, 2011, p. 279-293.
    • « La socialisation du droit privé à Lyon (1870-1940) marque-t-elle la fin des droits subjectifs ? », L'histoire des facultés de droit de province, Toulouse, PUSS, 2011, p. 363-383.
    • « Deux cents d'évolution du bail à loyer (1789-1989) », L'expulsion du locataire & bilan et perspectives après 20 ans d'application de la loi du 6 juillet 1989, Aix-en-Provence, Editions Edilaix, 2010, p. 87- 108.

     

    Articles

    • « La place du droit commercial chez nos juristes anciens (XVIe-XVIIIe siècle) », MSHDB, 2013, p. 221-237.

    Enseignements

    • Histoire des institutions de 1789 à 1814 (L1)
    • Histoire contemporaine des sources du droit (L1)
    • Histoire du droit des biens (L2)
    • Histoire de la pensée juridique (L3)
    • Histoire du droit social (L3)
    • Histoire du droit des affaires (M1)
    • Histoire de la procédure (M2, Droit processuel)

    Responsabilités administratives

    • Président de la section d'Histoire du droit à l'UFR Droit et Sciences Economique et Politique de l'Université de Bourgogne
    • Depuis 2015 : Membre du Comité de lecture des Cahiers Jean Moulin
    • 2014 et 2015 : Membre du jury pour l'attribution du prix de thèse de l'Université Lyon III

     

     

    Lire la suite : Alexis MAGES

  • Julia HEINICH

    Heinich 1 Professeur de droit privé à l'Université de Bourgogne
    UFR Droit – Sciences Economique et Politique
    CREDIMI
    Bureau : 307 A - Bâtiment droit
    4, boulevard Gabriel - 21000 DIJON
    Tél. : 03.80.39.53.30.
    Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

     

    Biographie

    Julia Heinich est agrégée des Facultés de droit, Professeur à l'Université de Bourgogne depuis le 1er septembre 2015 et membre du CREDIMI. Elle y enseigne notamment le droit du commerce international, le droit de l'entreprise et le régime général de l'obligation. Elle intervient également dans le Master 2 Juriste d'affaires, dans le cadre des ateliers contractuels et en droit de la concurrence.

    Julia Heinich était auparavant maître de conférences à l'Université d'Aix-Marseille, dans laquelle elle a également été ATER et allocataire-moniteur après un Master Recherche en Droit économique.

    Auteur d'une thèse sur "Le droit face à l'imprévisibilité du fait", sous la direction de M. le Doyen Jacques Mestre, parue aux PUAM, elle écrit aussi régulièrement en droit des sociétés et en droit des obligations

     

    Travaux

    Ouvrages

    •  Le droit face à l'imprévisibilité du fait, préf. J. MESTRE, PUAM, 2015.

     

    Contributions à un ouvrage

    •  « La clause de ducroire », in Les principales clauses des contrats d'affaires, ss. dir. J. MESTRE et J.-C. RODA, Lextenso, 2011, p. 317.
    • « La clause de force majeure », in Les principales clauses des contrats d'affaires, ss. dir. J. MESTRE et J.-C. RODA, Lextenso, 2011, p. 397.
    • « La clause d'égalisation », in Les principales clauses des contrats d'affaires, ss. dir. J. MESTRE et J.-C. RODA, Lextenso, 2011, p. 347.

     

    Articles

    • « Le sort du pacte extrastatutaire d'associés lors d'un événement affectant l'un de ses signataires », Rev. sociétés, 2014, p. 475.
    • « La nouvelle obligation de surveillance de la ligne : nouvelle responsabilité civile ? », Revue Lamy droit de l'immatériel, 2011, n° 67, p. 75.

     

    Notes de jurisprudence

    • « Précisions sur la notion de tiers au sens de l'article 1690 et sur la valeur de l'usage », note ss. Cass. civ. 1re, 4 juin 2014, RLDC, 2014, n° 119, p. 8.
    • « Résolution du plan de redressement... et ouverture d'une nouvelle procédure de redressement : application erronée de la nouvelle solution offerte par l'ordonnance du 18 décembre 2008 en matière de sauvegarde », obs. ss. CA Aix-en-Provence, 8e ch. A, 24 févr. 2011, n° 2011/132, Bull. Aix, 2011- 4, p. 117.
    • « Solidarité entre dirigeant de droit et dirigeant de fait dans l'obligation aux dettes sociales », note ss. CA Aix-en-Provence, 8e ch. A, 21 janv. 2010, n° 08/15382, Bull. Aix, 2010-1, p. 89.
    • « Obligation d'information du vendeur professionnel à l'égard d'un client profane », obs. ss. CA Aix-en-Provence, 11e ch. B, 11 mars 2009, n° 09/01136, Bull. Aix, 2010-3, p. 167.
    • « Transmission d'une QPC sur l'article L. 243-5 al. 6 du Code de la sécurité sociale : une disposition discriminatoire à l'égard du professionnel libéral en procédure collective », note ss. CA Aix-en-Provence, 8e ch. A, 18 nov. 2010, n° 2010/486, Bull. Aix, 2011-2, p. 97.

     

    Chroniques

    • 2010 - 2012 : Analyste JurisData pour LexisNexis, Atelier d'Aix-en-Provence (Sélection et analyse des arrêts de la 8e ch. A de la cour d'appel d'Aix-en-Provence).
    • 2010 - 2012 : Responsable de la chronique de jurisprudence en droit des affaires dans l'Affairé, Revue trimestrielle de droit des affaires publiée par le Centre de droit économique et l'Institut de Droit des Affaires d'Aix-en-Provence.

     

    Colloques

    • « La prévention contractuelle du contentieux », Intervention au colloque du CREDIMI (Dijon, 9 et 10 oct. 2015), consacré au  Règlement des différends dans l'industrie spatiale.
    • « Satellites et données météorologiques », Intervention au colloque de l'Académie des Juristes Tarnais (2 et 3 oct. 2015), Le droit face aux technologies d'hier et de demain.
    • « Le droit confronté aux événements imprévisibles », Intervention au colloque de l'Académie des Juristes Tarnais (21 mars 2014).

     

    Enseignements

    • Régime général de l'obligation (L3)
    • Droit du commerce international (L3)
    • Droit de l'entreprise (L2)
    • Technique contractuelle (M2)

    Responsabilités administratives

    • 2011 - 2014 : Présidente de l'Association des juristes d'affaires internationaux
    • Membre de l'Académie des Juristes Tarnais

     

    Lire la suite : Julia HEINICH

Suivez-nous : Suivez nous sur FacebookSuivez nous sur Google +Suivez nous sur TwitterSuivez nous sur ViadeouB link, le réseau social de l'université

Tout l'agenda

Aucun événement

Tout l'agenda Proposer un événement

cnrs  Logo-MSHdijon-USR

Université de Bourgogne