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accueil CREDIMI UB CNRS

Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Gérald SIMON

Professeur à l’Université de Bourgogne

Faculté de Droit

CREDIMI

4, boulevard Gabriel

21000 DIJON

03.80.39.53.69

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LISTE DES TRAVAUX

 

 

- « Puissance sportive et ordre juridique étatique », Paris, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit public, 1990.

- « La légalité de la rétrogradation d'un club en redressement judiciaire », note sous Conseil d' Etat, 15 mai 1991 « Assoc. des Girondins de Bordeaux » et Conseil. d'Etat, 12 juillet 1991, « Assoc. nouvelle des Girondins de Bordeaux », Revue française de droit administratif, 1992, p. 203.

- « La nature juridique des règlements sportifs à objet commercial (à propos de l'affaire ADIDAS) », Rec. Dalloz, chronique, 1999, n° 16, p. 174.

- « L'arbitrage juridique en matière sportive », Revue de l’arbitrage, n°2, 1995, p. 185.

- « Le contrôle du Conseil d'Etat sur les décisions de la FFF et de la LNF », note sous Conseil d' Etat , 25 juin 2001, « SAOS Toulouse F.C », Actualité juridique droit administratif, 2001, p. 887.

- « Les normes sportives », Lamy droit du sport, Etude n° 112, mai 2003.

- « Les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel », Paris, PUF, 2003

- « Le traitement arbitral », Lamy droit du spor/, Etude n°, 2003, actualisation 2005.

- « Le Conseil d’état opère une nécessaire clarification du pouvoir normatif des fédérations sportives », La Semaine juridique Administrations et collectivités territoriales, n°24, 7Juin 2004, 1385 p. 803.

- « Le pouvoir disciplinaire des fédérations sportives rétréci par les juges », Lamy droit du sport, Etude n° 45, mai 2007, pages 1-4.

- « Les sources du droit du sport », Gazette du Palais, Droit du sport, n° 1, novembre 2007, pp. 13-17.

- « La responsabilité objective des clubs du fait de leurs supporters », Gazette du Palais, Droit du sport, n° 2, oct. 2008, pp. 33-37.

- « L’objet diffus de la délégation de pouvoirs des fédérations sportives », Lamy droit du sport actualités, n° 67, juin 2009, pp. 1-4.

- « La partie intimée dans la procédure d’appel des litiges du football », in Sport governance, football disputes, doping and CAS arbitration, dir. M. Bernasconi et A. Rigozzi, éd. Weblaw, Berne, 2009, pp. 155-159.

- « L’indépendance des arbitres du TAS », in Le sport et ses événements face au droit et à la justice, dir. P. Mbaya, Bruxelles, Larcier, 2010.

- « La marchandisation du sportif : l’opération de transfert du footballeur » (avec David Jacotot), in Droit et marchandisation, sous la direction d’Eric Loquin et Annie Martin, Travaux du Credimi, vol. 33, Paris, LexisNexis Litec, 2010, pp. 305-319.

- « La sécurité du public. Police des stades et libertés publiques : le dispositif préventif et répressif de la lutte contre la violence en France et en Europe », Actes du colloque des 22 et 23 mars 2007 Le stade et le droit, sous la direction de Gérald Simon, Paris, Dalloz janvier 2008, Thèmes & commentaires, page 179.

 

 

 

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