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Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Anne-Sylvie COURDIER-CUISINIER

silhouette Maître de conférences à l'Université de Bourgogne
UFR Droit - Sciences Economique et Politique
CREDIMI
Bureau: 304 - Bâtiment droit
4, boulevard Gabriel 21000 Dijon
Tél. : 03 80 39 55 78
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Biographie

Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier est docteur en droit privé de l'Université de Bourgogne où elle a soutenu sa thèse portant sur le Solidarisme contractuel.

Elle est Maître de conférences rattachée au CREDIMI.

Ses recherches portent sur l'arbitrage et le droit interne et international des contrats.

Travaux

Ouvrages

  • Le solidarisme contractuel, éd. LexisNexis-Litec, Collection CREDIMI, vol. 27, 2006.

 

Contributions à un ouvrage

  • avec Stéphanie Grayot-Dirx : « Les arbitres face à la violation de l'ordre public », in L'ordre public et l'arbitrage, sous la dir. d'Eric Loquin et Sébastien Manciaux, Paris, LexisNexis, collection du CREDIMI, 2014, vol. 42, pp. 79 à 97.
  • « La vulnérabilité et le vice de violence », in Le droit à l'épreuve de la vulnérabilité, sous la dir. de Frédéric Rouvière, Bruylant, 2010, p. 340 à 362.

 

Articles

  •  Ali Bencheneb, Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier, David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier, Éric Loquin et Sébastien Manciaux « Ecole de Nice / école de Dijon - Contribution du Credimi », RIDE, 2013-4, pp. 459-473.
  • « La promesse unilatérale de contrat, deux possibilités pour une impossibilité. De quelques réflexions sur l'objet et l'exécution forcée de la promesse unilatérale de contrat », RRJ Droit prospectif, sept. 2012.
  • « La cession conventionnelle de contrat en matière internationale », JDI Clunet, 2009-2, p. 471 à 491.
  • « Vie privée et vie du contrat », RRJ Droit prospectif, 2007-1, p. 161 à 182.
  • « Nouvel éclairage sur l'énigme de l'obligation de donner. Essai sur les causes d'une controverse doctrinale », RTD civ., 2005, p. 521 à 533.

 

Notes de jurisprudence

  • « Compétence de l'arbitre et relation commerciale établie », note Cass. civ 1re, 21 octobre 2015, à paraître.
  • « La poursuite par le repreneur d'un fonds de commerce d'une relation initialement nouée entre le propriétaire et un partenaire : une poursuite non systématique », note Cass. com., 15 septembre 2015, Petites Affiches, 5 janvier 2016, p. 8 à 14.
  • « La clause compromissoire par référence en matière d'arbitrage international, entre preuve et efficacité », note Cass. civ. 1re, 8 novembre 2013, Petites Affiches, 20 février 2014, p. 8 à 15.
  • « Arbitrage et admission d'une créance par le juge-commissaire », actualité Cass. civ. 1re, 11 septembre 2013, JCP, 2013, p. 1730.
  • Commentaire Cass. civ. 1re, 29 février 2012, Petites Affiches, 6 juillet 2012, p. 7 à 15.
  • Commentaire Cass. com., 15 septembre 2009, Rev. Lamy dr. des affaires, déc. 2009, p. 40 et s.
  • Commentaire Cass. civ. 1re, 20 juin 2006, Rec. Dalloz, cah. dr. des affaires, 2006, p. 2539 et s.
  • Commentaire Cass. soc., 25 janvier 2006, Gazette du Palais, 2006, n° 186 à 187, jur., p. 8 et s.
  • Commentaire Cass. civ. 1re, 18 mai 2005, Gazette du Palais, 2005, n° 184 à 186, jur., p. 9 et s.

 

Colloques

  • Intervention : « la notion de demembrement de la propriété. La question du droit de superficie », Le démembrement de propriété, Forum du Notariat, organisé par le Master 2 Droit notarial, Dijon, 21 mars 2014.
  • Intervention « Les clauses abusives dans les contrats entre professionnels : une boîte de Pandore ? », Les ateliers Jurivision, 8 mars 2013, CCI de Cote d'Or.

Enseignements

  • L2 droit : Droit des obligations 2. Responsabilité délictuelle.
  • LP GHLHS : Droit des contrats et de la responsabilité
  • M2 JACD : Les contrats de la distribution
  • M2 JAI parcours recherche : Droit comparé des contrats
  • M2 Marketing : Droit de la consommation

Responsabilités Administratives

  • Responsable de la licence professionnelle Gestionnaire de l'habitat locatif et de l'habitat social
  • Directrice adjointe de l'IEJ, UFR droit et science politique Dijon
  • Référente de l'UFR droit dans le cadre de l'« universitarisation » du diplôme de soins infirmiers

 

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