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Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Philippe JUEN

Juen 2 Maître de conférences (HDR) à l'Université de Bourgogne
UFR Droit - Sciences Economique et Politique
CREDIMI
Bureau: 108 - Bâtiment droit
4, boulevard Gabriel 21000 Dijon
Tél. : 03 80 39 39 12
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Biographie

Philippe Juen est Maître de conférences en Droit public à l'Université de Bourgogne depuis 2000, Habilité à diriger les recherches (HDR) depuis 2012, et chargé d'enseignement à l'Ecole Nationale des Services Vétérinaires (ENSV).

Membre du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI - UMR 6295), ses travaux s'organise principalement autour du thème de la valorisation du domaine et de sa conciliation avec, d'une part les principes de la domanialité publique et, d'autre part, la protection de l'environnement, naturel et bâti. Les principaux champs de recherches se situent donc aujourd'hui en droit de l'urbanisme, droit de l'environnement et droit des collectivités territoriales, matières qu'il enseigne au sein de sa composante de rattachement, à différents niveaux, mais également pour d'autres composantes et structures (ESIREM, UFR SPEG de Besançon, ENSV).

Au niveau local, il est Directeur de l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) depuis 2014, Directeur du Master 2 Juriste des collectivités territoriales (JCT) depuis 2004, membre du directoire de l'Institut supérieur des territoires (IST) depuis 2014, membre du Conseil de gestion de l'UFR Droit et sciences économiques et politiques depuis 2011 et Membre de la Commission de la pédagogie de l'Université de Bourgogne. Au niveau national, il est membre titulaire du Conseil national des universités (CNU) depuis 2011, renouvelé en 2015, et membre du Comité d'orientation et de formation du Certificat d'études approfondies en Santé publique vétérinaire (COF-CEAVSPV, Ministère de l'Agriculture) depuis 2001.

Travaux

 Ouvrages

  • L'environnement juridique du vétérinaire sanitaire, Publication de l'ENSV – Vétagro Sup, 2010, 115 pages.
  • La liberté de manifestation, accord de publication à la LGDJ ; publiée aux éditions ANRT, 1999, 590 pages.

 

Contributions à un ouvrage collectif

  • « L'évaluation de l'impact de la responsabilité sociale des entreprises (RSE) sur la protection effective de l'environnement », Colloque de l'université de Bourgogne du 29 mars 2013, in Rev. Lamy droit des affaires (RLDA), juillet-août 2013, pp. 76-79.
  • « L'érosion des principes généraux d'urbanisation de la loi Montagne », in J. Joye (dir.), L'urbanisation de la montagne - Observations depuis le versant juridique, Colloque de l'Université de Savoie et GRIDAUH des 24 et 25 mai 2012, Actes de colloque, Ed. Lextenso, 2013, pp. 73-91.
  • « Le régime juridique du soutien des collectivités territoriales aux clubs en matière d'équipements sportifs », in G. Simon (dir.), Le soutien public au sport, Colloque de l'Université de Bourgogne du 1er avril 2011, Actes de colloque, Lexis-Nexis, 2012, pp. 221-244 ;
  • Manuel de droit du sport, G. Simon (dir.), auteurs membres du Laboratoire du droit du sport (LDS), Coll. Thémis-Droit, PUF, 2012, 593 pages.
  • « Le financement et la gestion des équipements sportifs à usage professionnel : Quels liens entre les collectivités territoriales et les clubs ? », Les grands stades, P. Chaix (dir.), L'Harmattan, 2011, pp. 111-134.
  • « L'architecte des bâtiments de France : le protecteur du patrimoine? », in Arnaud De Lajartre (dir.), Une nouvelle gouvernance pour la gestion du patrimoine architectural et paysager français : des ZPAUP aux AVAP du Grenelle II, Colloque de l'Université d'Angers des 10 et 1 février 2011, Actes de colloque, Ed. électroniques de l'Université d'Angers, 2011 : http://www.univ-angers.fr/fr/acces-directs/facultes-et-instituts/faculte-droit-economie-gestion/actualites/colloque---une-nouvelle-gouvernance-pour-la-gestion-du-patrimoine-architectural-et-paysager-francais.html.
  • « Convention alpine et les transports », in Philippe Yolka (dir.), La convention alpine : un nouveau droit pour la montagne ?, Colloque de l'Université de Grenoble des 6 et 7 mai 2008, Actes de colloque, 2008, Ed. Cipra, pp.106-117.

 

Articles

  • « L'acte II de la loi Montagne », Le Moniteur (des travaux publics et du bâtiment), 2015, n°5836, 2. oct. 2015, p. 94.
  • « Loi Montagne : la crise de la trentaine », Opérations immobilières, Le Moniteur, n°47, juill.-août 2015, pp. 20-26.
  • « L'érosion des principes d'urbanisation de la loi Montagne », Construction-urbanisme, nov. 2012, pp. 7-10.
  • « La mise en œuvre de la loi Montagne », Opérations immobilières, Le Moniteur, n°47, juill.-août 2012, pp. 18-25.
  • « L'Architecte des Bâtiments de France : entre conservation du patrimoine architectural et sauvegarde de l'environnement », AJDA, 2011, pp. 1557-1561.
  • « Le vétérinaire sanitaire, collaborateur occasionnel à temps partiel ? », JCP A, 7 février 2011, n°6, pp. 32-36.
  • « L'architecte des bâtiments de France : mais qui protège le protecteur ? », AJDA, 2010, pp. 1745- 1752.
  • « Équipements ludiques et sportifs de proximité et responsabilité des collectivités territoriales », JCP A, 20 avril 2009, n°17, pp. 37-44.
  • « Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français », Revue européenne de droit de l'environnement, janvier 2009, n°1, pp. 33-64.
  • « L'autorisation parlementaire dans la loi organique relative aux lois de Finances : réforme ou continuité ? », Petites affiches, 25 fév. 2002, n°40, pp. 6-13 et 26 fév. 2002, n°41, pp. 8-14.
  • « La compatibilité du principe d'inaliénabilité avec la valorisation économique du domaine public », Revue de Droit Immobilier, n°2, avril-juin 2000, pp. 121-143.

 

Notes de jurisprudence

  • « Carte communale 1 - Certificat d'urbanisme 0 – Note sous TA de Dijon, 19 novembre 2013, M.X, Mme Y, n°1202500 », AJDA, 2014, pp. 875-879 ;
  • « De l'association à la fusion de communes, leçon de ponctuation – Note sous CE, avis, 4 novembre 2013, Association Commune libre de Saint Pantaléon, n°369356 », AJDA, 2013, pp. 2556-2560
  • « Les aménagements de voirie face aux préjudices commerciaux des riverains – Note sous TA Dijon, 2 esp., 7 mai 2013, M. et Mme M., n°1202235 et n°1202255 », AJDA, 2013, pp. 1926-1931
  • « La concurrence est dans le pré ... pas dans la mise à disposition de l'équipement sportif ! Epilogue de l'affaire du Stade Jean Bouin - Note sous Conseil d'Etat, 3 décembre 2010, Ville de Paris et Association Jean Bouin », Petites Affiches, 2011, pp. 8-22.
  • « Les pouvoirs du juge du contrat face à la nullité du contrat » (Cour administrative d'appel de Lyon, 25 mai 1999, S.A. « Domaine du Golf du Lavandou » c/ Commune du Lavandou), RFDA, nov.-décembre 2000, pp. 1219-1231.

 

Chroniques

  • Chroniques bibliographiques, rubrique « Aménagement, urbanisme et habitat », in Annuaire des collectivités territoriales, puis Droit et gestion des collectivités territoriales, Coll. GRALE, Ed. Le Moniteur, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014.

 

Fascicules Jurisclasseur

 JurisClasseur « Propriétés publiques » et au JurisClasseur « Administratif » :

  • « Consistance du domaine public routier », fascicule 41, refonte en 2004, mise à jour en 2006, refonte 2010, refonte 2016, 14 pages.
  • « Voies à statut particulier », fascicule 42, création en 2005, mise à jour en 2006, refonte 2010, refonte 2013, 55 pages.
  • « Domaine privé des collectivités territoriales », fascicule 34, mise à jour, 2004.

JurisClasseur « Collectivités territoriales » :

  • « Le Maire », fascicule 120, mise à jour en 2006, refonte en 2007, refonte 2011, refonte 2016, 48 pages.

 

Colloques, conférences

Organisation:

- Membre du comité d'organisation du colloque « Sport et nationalité », sous la direction du Professeur Gérald SIMON, Laboratoire du droit du sport (LDS), laboratoire rattaché au CREDIMI de l'Université de Bourgogne, Conseil Régional de Bourgogne, 12 et 13 septembre 2013.

- Membre du comité d'organisation du colloque « L'urbanisation de la montagne », sous la direction de M. Jean-François JOYE et du G.R.I.D.A.U.H., Chambéry, 24 et 25 mai 2012.

- Membre du comité d'organisation du colloque « Le soutien public au sport », sous la direction du Professeur Gérald SIMON, Laboratoire du droit du sport (LDS), laboratoire rattaché au CREDIMI de l'Université de Bourgogne, Conseil Régional de Bourgogne, 1er avril 2011.

- Organisation et animation des « Rencontres territoriales », journées d'études dédiées à la gouvernance des collectivités territoriales qui associent universitaires (des facultés de droit de l'Université de Bourgogne et de l'Université de Savoie) et acteurs professionnels locaux :

  • 2014 : Les enjeux d'un parc naturel régional (PNR) en zone Montagne : la gestion du PNR du Vercors ;
  • 2013 : D'une commune « passage » vers une commune « accueil », les enjeux de la commune de Moutiers ;
  • 2012 : Le système d'acteurs en zone montagne : l'exemple du territoire de la station de Val Cenis ;
  • 2011 : Droit de suite et retour sur la gestion de la commune de l'Alpe-d'Huez : entre essor touristique et contraintes d'aménagement ;
  • 2010 : La gestion d'une commune de montagne, le cas de la commune de Valloire ;
  • 2009 : L'organisation d'un événement exceptionnel : le cas de l'organisation des championnats du monde de ski par la comme de Val d'Isère ;
  • 2008 : Les relations entre une commune-centre et son territoire d'influence : le cas de la ville d'Avallon ;
  • 2007 : Le « mille-feuilles » territoriales : le cas de la commune de St Pierre de Chartreuse et du Parc Naturel Régional de Chartreuse ;
  • 2006 : La gestion d'une commune à vocation touristique : le cas de la commune de l'Alpe-d'Huez.

 

Interventions:

  • « Les missions de l'Architecte des bâtiments de France », Association des jeunes notaires de Côte d'Or, 11 juin 2009, Chambre des Notaires de Côte d'Or, Dijon ;
  • « La planification en matière d'aménagement et d'urbanisme », Ecole nationale d'administration (ENA) du Niger, 23 février 2009, Université Abdou Moumouni, Niamey ; « Les procédures d'urgence devant le juge administratif français », Ecole nationale d'administration (ENA) du Niger, 1er février 2007, Université Abdou Moumouni, Niamey.
  • « Intégration communautaire et services vétérinaires », Ministère de l'Agriculture de Roumanie et Union européenne (programme PHARE), 11 avril 2003, Université de Bucarest, Roumanie.

Enseignements

  • Maître de conférences en Finances publiques, Droit de l'urbanisme, Droit de l'environnement, Droit des collectivités territoriales, Droit du sport ; UFR de Droit, Sciences économique et politique, Université de Bourgogne Franche-Comté ;
  • Chargé de cours en Droit Administratif, Droit constitutionnel, Droit communautaire, Contentieux administratif ; Ecole nationale des services vétérinaires (ENSV) et Institut de Formation du Ministère de l'Agriculture (INFOMA).

Responsabilités Administratives

  • Direction du master « Juriste des collectivités territoriales » depuis 2005.
  • Direction de l'Institut de préparation à l'administration générale (IPAG) de Dijon depuis 2013.
  • Membre du Directoire de L'Institut Supérieur des Territoires (IST) depuis 2014.
  • Membre titulaire du Conseil national des universités (CNU) depuis 2011.
  • Membre du Conseil de gestion de l'UFR Droit, sciences économique et politique depuis 2010.
  • Membre de la Commission de la pédagogie de l'Université de Bourgogne depuis 2010.
  • Membre du Comité d'orientation et de formation du certificat d'études approfondies en santé publique vétérinaire (COF-CEAVSPV) depuis 2000.
  • Développement de relations internationales par la mise en place d'un partenariat, depuis 2007, avec le Master 2 « Droit et administration des collectivités locales » de l'Université Abdou MOUMOUNI de Niamey (NIGER), dirigé par le professeur Alhada ALKACHE (conférences, enseignement et soutien administratif à la mise en place du LMD).

 

 

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