Aller au contenu  Aller au menu principal  Aller à la recherche

bandeau-credimi
accueil CREDIMI UB CNRS

Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Sébastien MANCIAUX

Manciaux 1 Maître de conférences en droit privé à l'Université de Bourgogne
CREDIMI
Bureau: 304 - Bâtiment droit
4, boulevard Gabriel - 21000 DIJON
Tél. : 03 80 39 53 93
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Biographie

Maître de conférences depuis 1999, d'abord en poste à l'IUT de Dijon (département GEA) puis à la Faculté de droit, sciences économique et politique de l'Université de Bourgogne.

Principales matières enseignées : droit des investissements internationaux, droit des sociétés et ingénierie sociétaire, droit du commerce international, arbitrage international, droit pénal.

Enseignements à l'étranger : Tunis (2007, 2012), Marrakech (2008, 2011, 2014), Québec (2011), Dundee (2012), Rio de Janeiro (2013) Téhéran (2015), Luxembourg (2015).

Publications en français, anglais et espagnol, notamment en matière de droit des investissements internationaux et d'arbitrage international (commercial et d'investissement).

Organisation et participation à des conférences internationales, Dijon, Paris, Londres, Tunis, La Havane, Saint-Domingue, Houston, Luxembourg, ...

Vice doyen en charge des finances de la Faculté de droit, sciences économique et politique de l'Université de Bourgogne (2009-2014), Directeur du Master 2 juriste d'affaires internationales, parcours professionnel.

Activité de conseil, consultant ou expert dans des procédures d'arbitrage conduites sous les auspices du CIRDI (mécanisme principal ou supplémentaire), de la CCI ou du règlement d'arbitrage de la CNUDCI.

Co-modérateur du forum de discussion en langue anglaise OGEMID (Oil, Gas, Energy, Mining, Infrastucture and Investment Disputes).

Travaux

Ouvrages

  • L'Ordre public et l'arbitrage, actes du colloque organisé par le Credimi à Dijon les 15 et 16 mars 2013, sous la direction d'Eric Loquin et Sébastien Manciaux, Travaux du Credimi, vol. 42, LexisNexis, 2014, 258 p.
  • Le juge et l'arbitrage, actes du colloque co-organisé par le Credimi (Université de Bourgogne), le laboratoire Driman (Université de Tunis El Manar) et le Centre d'Etudes Juridiques et Judiciaires (Ministère tunisien de la justice) à Tunis les 25 et 26 avril 2013, sous la direction de Sami Bostanji, Ferhat Horchani et Sébastien Manciaux, Pédone éd., 2014, 369 p.
  • Investissements étrangers et arbitrage entre Etats et ressortissants d'autres Etats : Trente année d'activité du CIRDI, Travaux du Credimi, vol. 24, Paris, Litec, 2004, 727 p.

 

Contributions à un ouvrage

  • « La régulation d'origine privée des opérations d'investissement », in Le droit des investissements internationaux – perspectives croisées, sous la direction de Sabrina Robert-Cuendet, Larcier, à paraître début 2016.
  • « El consentimiento al arbitrage CIADI dado en una ley », in Direito Internacional dos Investimentos, sous la direction de Marilda Rosado, Editora Renovar do Rio de Janeiro, 2014, pp. 215-232.
  • « L'ordre public international dans l'arbitrage d'investissement » in L'ordre public et l'arbitrage, actes du colloque éponyme organisé par le Credimi à Dijon les 15 et 16 mars 2013, sous la direction d'Eric Loquin et Sébastien Manciaux, Travaux du Credimi, vol. 42, LexisNexis, 2014, pp. 37-55.
  • « L'arbitre est un juge » in Le juge et l'arbitrage, actes du colloque éponyme co-organisé par le Credimi (Université de Bourgogne), le laboratoire Driman (Université de Tunis El Manar) et le Centre d'Etudes Juridiques et Judiciaires (Ministère tunisien de la justice) à Tunis les 25 et 26 avril 2013, sous la direction de Sami Bostanji, Ferhat Horchani et Sébastien Manciaux, Pédone, éd., 2014, pp. 31-43.
  • « Les propositions de l'Union européenne en matière d'arbitrage d'investissement », avec Eric Loquin, in Arbitrage et droit de l'Union européenne, actes du colloque éponyme du 4 novembre 2011 organisé à Paris par le CFA en partenariat avec le Credimi et le Collège européen de Paris, sous la direction de Pierre Mayer, Lexisnexis, Travaux du Credimi vol. 38, 2012, pp. 153-174.
  • « Les règles du droit des investissements internationaux s'opposent-elles aux politiques de sécurité alimentaire ? » in Droit économique et sécurité alimentaire, actes du colloque éponyme organisé à Nice le 12 juin 2012, R.I.D.E, déc. 2012, n° 4, pp. 49-62.
  • « Que disent les textes Ohada en matière d'investissement ? », communication présentée lors du colloque L'OHADA et le droit des investissements organisé le 31 mars 2010 à la Faculté dedroit de Dijon. Communication publiée sous la forme d'un article in La Revue de l'ERSUMA, n°1, juin 2012, pp. 268-275.
  • « States's representation before ICSID Tribunals », communication présentée à Londres le 10 septembre 2010, lors du 4° Investment Treaty Forum (Recent Developments in Investment Arbitration Procedure) organisé par le British Institute of International and Comparative Law. Cette communication a été publiée sous forme d'un article : « The representation of States before ICSID Tribunals », Journal of International Dispute Settlement, n° 1, 2011, pp. 1-10.
  • « Las normas sustantivas contenidas en los Tratados Bilaterales de Inversión », intervention au colloque Arbitraje en materia de inversiones : el fenomeno panameno y perspectivas en latinoamerica, organisé les 12 et 13 novembre 2008 à Panama par l'Université de Panama et l'Association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains. Actes consultables sur le site internet de l'Université de Panama : www.up.ac.pa/ftp/i_cmar/EvaluaciónCongreso.pdf
  • « La marchandisation de l'eau » in Droit et marchandisation, actes du colloque éponyme de Dijon des 18 et 19 mai 2009, sous la direction d'Eric Loquin et Annie Martin, Travaux du Credimi, vol. 33, Paris, Litec, 2010, pp. 219-243.
  • « Actualité de la notion d'investissement international », in La procédure arbitrale relative aux investissements internationaux : aspects récents, actes du colloque éponyme du 3 avril 2008 organisé à Paris par l'Institut des Hautes Etudes Internationales de l'Université de Paris II, sous la direction de Charles Leben, Anthémis/LGDJ, 2010, pp. 145-173.
  • « The Relationship between States and their Instrumentalities in Investment Arbitration », in State Entities in International Arbitration, sous la direction d'Emmanuel Gaillard, Juris Publishing Inc., IAI series on International Arbitration n° 4, 2008, pp 195-221.
  • « L'implication d'investisseurs étrangers dans certaines violations des Droits de l'Homme », in Au cœur des combats juridiques, actes du colloque Pratique du droit, pensée du droit et engagement social de Dijon des 11 et 12 mai 2006, sous la direction d'Emmanuel Dockes, Dalloz, 2007, pp. 355-370.
  • « Les mesures équivalentes à une expropriation dans l'arbitrage international relatif aux investissements », in Où va le droit des investissements ?, actes du colloque éponyme de Tunis des 3 et 4 mars 2006, sous la direction de Ferhat Horchani, Pedone, septembre 2006, pp. 73-94.
  • « Les limites au regroupement des entreprises du secteur spatial », in Le droit des activités spatiales à l'aube du XXIe siècle, actes du colloque éponyme de Dijon des 10 et 11 juin 2004, sous la direction de Laurence Ravillon, Travaux du Credimi, vol. 25, Paris, Litec, 2005, pp. 41-59.
  • « Le phénomène de regroupement des entreprises du secteur spatial », in Droit des activités spatiales, Adaptation aux phénomènes de commercialisation et de privatisation, sous la direction de Laurence Ravillon, Travaux du Credimi, vol. 22, Paris, Litec, 2004, pp. 105-136.
  • « Le désinvestissement et la séparation des partenaires dans les entreprises communes », in Les séparations internationales d'entreprises, actes du colloque éponyme de Dijon des 18 et 19 septembre 2003, sous la direction d'Eric Loquin, Travaux du Credimi, vol. 23, Paris, Litec, 2004, pp. 239-255.
  • « Changement de législation fiscale et arbitrage international » in Arbitrage et Fiscalité, colloque organisé à Dijon le 6 octobre 2000, actes publiés à la Revue de l'arbitrage, 2001, pp. 311-342.

 

Articles

  • « Ecole de Nice/Ecole de Dijon, contribution du CREDIMI », avec Ali Bencheneb, Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier, David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier et Éric Loquin, R.I.D.E., déc. 2013, n° 4, pp. 459-473.
  • « Que disent les textes Ohada en matière d'investissement ? », Revue de l'ERSUMA : Droit des affaires - Pratique Professionnelle, N° 1- Juin 2012, Etudes, pp. 268-275.
  • « Le Venezuela se retire du CIRDI », Revue de l'arbitrage, 2012, n° 1, pp. 215-221.
  • « La implicacion de inversionistas extranjeros en ciertas violaciones a los derechos humanos », Actualidad Juridica, n° 21, Enero 2010, pp. 71-87.
  • « Analyse de la crise économique actuelle au regard du droit des investissements internationaux », Revue de Droit Bancaire et Financier, n° 5, sept/oct. 2009, pp. 13-19.
  • « The notion of Investment : New controversies », Journal of World Investment and Trade, n° 6, décembre 2008, pp. 801-824.
  • « La Bolivie se retire du Cirdi », Revue de l'arbitrage, 2007, n° 2, pp. 351-358.
  • « Existence d'un différend et compétence ratione temporis du Cirdi : réflexions à propos de quelques décisions récentes », Revue de Droit des Affaires Internationales, n°6, décembre 2006, pp. 789-802.
  • « L'exécution provisoire des sentences arbitrales Cirdi pendant une procédure d'annulation ; à propos des décisions rendues les 14 juillet et 30 novembre 2004 par les Comités ad hoc constitués dans les affaires CDC Group plc c. République des Seychelles (ARB/02/14) et Patrick Mitchell c. République Démocratique du Congo (ARB/99/7) », Chronique arbitrage et investissements internationaux, Gazette du Palais, mercredi 14, jeudi 15 décembre 2005, pp. 24-33. Cet article est paru dans une version plus développée dans la revue électronique Transnational Dispute Management, Vol 3, issue 2, April 2006 sous l'intitulé « Provisional enforcement of ICSID Awards Pending ICSID Annulment Proceedings : An analysis after the recent decisions rendered in the CDC Group PLC v. Republic of Seychelles (ARB/02/14) and Patrick Mitchell v. Congo (ARB/99/7) Cases ».
  • « La place des usages professionnels en droit commercial à travers le prisme des relations entre publicitaires et annonceurs », Petites affiches,19 janvier 1999, n° 13, pp. 15-19.
  • « La représentation en justice des personnes morales de droit privé », Revue générale des procédures, avril-juin 1999, n° 2, pp. 153-173.

 

Notes et résumés de juriprudence

Notes

  • « The Paris Court of Appeal overturned the « Tapie » award », note présentant l'arrêt de la Cour d'appel de Paris cassation (première chambre civile) rendu dans l'affaire CDR Consortium de réalisation et al. c. Bernard Tapie et al., arrêt du 17 février 2015 (13/13278), The Commercial, Shipping & Investment Arbitration Watch, Issue n° 25, January-March 2015, p. 4.
  • « French Supreme Court sets aside a CIETAC award », note présentant l'arrêt de la Cour de cassation (première chambre civile) rendu dans l'affaire Société Séribo c. Hainan Yangpu Xindadao Industrial Co Ltd, arrêt du 29 mars 2012 (11-10.347), The Commercial, Shipping & Investment Arbitration Watch, Issue n° 14, April-June 2012, Etudes, pp. 4-5.
  • « Enforcement of a US decision concerning sovereign bonds », note présentant l'arrêt de la Cour de cassation (première chambre civile) rendu dans l'affaire Société NML Capital Ltd c. République argentine, arrêt n°867 du 28 septembre 2011 (09-72.057), The Commercial, Shipping & Investment Arbitration Watch, Issue n° 12, October-December 2011, pp. 3-4.

 

Résumés

  • Résumé de l'affaire Salini Costruttori SpA v. Kingdom of Morrocco (ICSID Case n° ARB/00/4) pour la base de donnée payante pilotée par les Oxford University Press sous la direction de Todd Weiler et Ian Laird, achevé et mis en ligne en février 2009.
  • Résumé de l'affaire Consorzio Groupement Lesi-Dipenta v. Algeria (ICSID Case n° ARB/03/8) pour la base de donnée payante pilotée par les Oxford University Press sous la direction de Todd Weiler et Ian Laird, achevé et mis en ligne en juillet 2008.
  • Résumé de l'affaire Lesi Spa et Astaldi SpA v Algeria (ICSID Case n° ARB/05/3) pour la base de donnée payante pilotée par les Oxford University Press sous la direction de Todd Weiler et Ian Laird, achevé et mis en ligne en juillet 2008.

 

Chroniques

  • « CIRDI, Chronique des sentences arbitrales », Journal du droit international, n° 2, 2013, pp. 505-558.
  • « CIRDI, Chronique des sentences arbitrales », Journal du droit international, 2012, n° 1, pp. 263-367.
  • « CIRDI, Chronique des sentences arbitrales », Journal de droit international, n° 2, 2011, pp. 565-624.

 

Colloques

Interventions:

  • « Rapport sur le projet de loi modèle sur les sociétés commerciales », Congrès Ohadac des 21 et 22 septembre 2015, Point-à-Pitre, Guadeloupe.
  • « Can Investment Treaties Provide Effective Protections Against Fracking Bans? A point ofview from France », communication présentée à la Houston Oil and Gas Investment Arbitration Conference organisée le 31 octobre 2014 par l'Université de Houston, sous la direction de Julian Cardenas Garcia.
  • « Arbitration in the Public Eye », participation à la table ronde Challenges to the legitimacy of investment arbitration : « growing pains » or evidence od systemic flaws, événement organisé par l'Université Queen Mary de Londres et L'Ecole française du barreau (EFB), Paris, 27 novembre 2013.
  • « Paris, place africaine d'arbitrage en matière d'investissement », communication co-présentée avec M. Nawwar WANNOUS lors du colloque Paris place africaine d'arbitrage organisé par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) et le Journal Africain du Droit des Affaires (JADA), Paris, 21 juin 2013.
  • « Les règles procédurales transnationales dans l'arbitrage d'investissement » communication présentée lors de la conférence Les règles transnationales dans l'arbitrage d'investissement organisée par les étudiants de l'Association de l'Institut des Hautes Etudes Internationales, Paris, 19 avril 2013.
  • « Les traités bilatéraux de protection et de promotion des investissements confrontés au droit de l'Union européenne : quels enjeux ? Quelles solutions ? », participation à la table ronde organisée par l'Association des élèves et diplômés juristes de Sciences Po, Paris, 16 novembre 2011.
  • « La admision de los amici curiae en el arbitraje internacional » communication présentée lors de la V conferencia internacional sobre arbitraje y mediacion organisée à la Havane les 26 et 27 janvier 2010 par l'Union Nacional de Juristas de Cuba.
  • « Ne faudrait-il pas supprimer le recours en annulation contre les sentences arbitrales internationales ? », communication présentée à Montréal lors des journées d'étude sur L'arbitrage international organisées par l'Université Mc Gill, Montréal, du 4 au 6 juin 2009.
  • « La compatibilité des mesures d'urgence économique avec les obligations internationales des Etats découlant des TBI », communication présentée lors du colloque L'avenir du droit desinvestissements en Amérique Latine, quatrième congrès international de l'Association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains, Paris, 18 et 19 octobre 2007.

 

Organisation

  • Co-organisation avec Ramilka TAVERAS-URZHUMOVA, avocate au barreau de Saint- Domingue et Paris, du 2ème colloque franco-dominicain sur l'arbitrage « L'extension de la convention d'arbitrage dans un groupe de sociétés ou d'une émanation de l'Etat à l'Etat efficacité », 26 et 27 août 2015, un partenariat CREDIMI (Université de Bourgogne), Comité Français de l'Arbitrage, Centre de Resolucion Alternativa de Controversias et fondation FUNGLODE.
  • Co-organisation avec Francisco VICTORIA-ANDREU, avocat au barreau de Paris et Mexico, d'une conférence sur « Commercer avec Cuba après le dégel de ses ses relations avec les Etats-Unis : la situation juridique actuelle, ses conséquences internationales et les évolutions possibles », 12 mai 2015, Paris, un partenariat CREDIMI, Barreau de Paris, Comité français de l'arbitrage.
  • Co-organisation avec Ramilka TAVERAS-URZHUMOVA, avocate au barreau de Saint- Domingue et Paris, du 1er colloque franco-dominicain sur l'arbitrage « L'efficacité des sentences arbitrales internationales en droit dominicain et français », 29 octobre 2014, Saint-Domingue, un partenariat CREDIMI (Université de Bourgogne), Comité Français de l'Arbitrage, Centre de Resolucion Alternativa de Controversias et fondation FUNGLODE.
  • Co-organisation avec Ferhat HORCHANI et Nabil RACHDI du colloque « Le juge et l'arbitrage », 25 et 26 avril 2013, Tunis, un partenariat CREDIMI (Université de Bourgogne), DRIMAN (Université de Tunis El Manar) et Centre d'Etudes Juridiques et Judiciaires (Ministère tunisien de la justice).
  • Co-organisation avec Eric LOQUIN du colloque « Ordre public et arbitrage international », 15 et 16 mars 2013, Faculté de droit, sciences économique et politique de Dijon (Colloque CREDIMI).
  • Co-organisation avec les étudiants du M2 Recherche Juristes d'affaires internationales de l'Université de Bourgogne du colloque « L'OHADA et le droit des investissements », 31 mars 2010, Faculté de droit, sciences économique et politique de Dijon .

Enseignements

Enseignements principaux

  • Droit des investissements internationaux, séminaire du Master 2 « Juriste d'affaires internationales », UFR de Droit, de sciences Economique et Politique de l'Université de Bourgogne (depuis 1999, une trentaine d'étudiants).
  • Aspects financiers du droit des sociétés, cours magistral en Master 1, Institut d'Administration des Entreprises de Dijon (depuis 2009, une vingtaine d'étudiants).
  • Ingénierie sociétaire, cours magistral en Master 2, Institut d'Administration des Entreprises de Dijon (depuis 2009, une quinzaine d'étudiants).
  • Introduction au droit des affaires, cours magistral en L2, UFR de Droit, de sciences Economique et Politique de l'Université de Bourgogne (depuis 2011, une centaine d'étudiants).
  • Arbitrage d'investissement, séminaire du Master 2 « Arbitrage et Commerce International », Université de Versailles St-Quentin (depuis 2012, une trentaine d'étudiants).
  • Droit pénal, cours magistral en L2, UFR de Droit, de sciences Economique et Politique de l'Université de Bourgogne (depuis 2013, environ 200 étudiants).
  • Droit international privé 1 (conflit de lois), TD en M1, UFR de Droit, de sciences Economique et Politique de l'Université de Bourgogne (depuis cette année, une trentaine d'étudiants).

 

Enseignements à l'étranger

  • Maître de conférences invité à la Faculté de Droit de Tunis (mars 2007, avril 2012), pour assurer un séminaire de droit des investissements internationaux (15H à des étudiants en M1 et M2).
  • Cours à l'Ecole des Hautes Etudes Economiques et Commerciales de Marrakech (avril 2008, janvier 2011, février 2014), droit des investissements internationaux (15H à des étudiants en M2 co-habilité avec l'Université de Bourgogne).
  • Enseignement lors de l'Université d'été organisée du 15 au 20 mai 2011 à la Faculté de droit de l'Université Laval (Québec) sur le thème « Droit international de l'investissement ».
  • Enseignement lors du séminaire « Novos Rumos do Direito Internacional dos Investimentos : recursos energéticos e o Estado do rio de Janeiro » organisé les 24 et 25 octobre 2013 par la Faculté de droit de l'Université d'Etat de Rio de Janeiro.
  • Cours de 30 H en anglais « International Trade law and contracts » au profit de cadres de la banque Saman, programme FNEGE, Téhéran, du 4 au 8 mai 2015, Iran.

Responsabilités administratives

Principales responsabilités pédagogiques et/ou administratives

  • Depuis décembre 2014, membre élu du bureau de la Commission de proposition de droit privé (Section 01 du CNU) de l'Université de Bourgogne
  • Depuis 2012, directeur du Master 2 Juriste d'affaires international, parcours professionnel, de l'Université de Bourgogne
  • De 2009 à 2014, vice-doyen chargé des finances de l'UFR de Droit et de science politique de l'Université de Bourgogne
  • De 2006 à 2008, membre élu du Conseil d'Administration de l'IUT de Dijon.
  • De 1998 à 2006, membre puis président du Conseil d'administration de La P'tite Fac, association gérant une mini-crèche et un Centre de loisirs sur le campus de l'Université de Bourgogne.

 

Pratique privée

  • Activité de conseil, consultant ou expert dans des procédures d'arbitrage conduites sous les auspices du CIRDI (mécanisme principal ou supplémentaire), de la CCI ou du règlement d'arbitrage de la CNUDCI.
  • Médiateur unique dans une procédure de médiation (sur le point d'aboutir).

 

Participations à des comités, instances, groupes de travail, ...

  • Expertise de projets de recherche pour le Fonds National Suisse de la Recherche Scientifique, pour le service CIFRE de l'ANRT (Association Nationale de la Recherche et de la Technologie).
  • Evaluation d'articles ou d'ouvrages pour la Revue de Droit International Economique (RDIE), pour la Revue québécoise de droit international (RQDI), pour Les Cahiers de l'arbitrage.
  • Co-modérateur du forum de discussion en langue anglaise OGEMID (Oil, Gas, Energy, Mining, Infrastucture and Investment Disputes) rassemblant plus de 1000 juristes à travers le monde dont ceux des principaux cabinets d'avocats internationaux.
  • Membre de l'International Arbitration Institute (IAI).
  • Membre de l'association Francarbi.
  • Membre et rapporteur du groupe de travail « arbitrage et investissements internationaux » du Comité français de l'arbitrage (CFA), de 2010 à 2014.

 

Suivez-nous : Suivez nous sur FacebookSuivez nous sur Google +Suivez nous sur TwitterSuivez nous sur ViadeouB link, le réseau social de l'université

Tout l'agenda

Aucun événement

Tout l'agenda Proposer un événement

cnrs  Logo-MSHdijon-USR

Université de Bourgogne