Vincent BONNET

Faculté de Droit

CREDIMI

4, boulevard Gabriel

21000 DIJON

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LISTE DES PUBLICATIONS

- Le mariage à l'épreuve de la volonté des époux, Thèse Lyon 3, sous la direction de H. Fulchiron, 1995.

- « Les obstacles à l'acquisition de la nationalité française du conjoint et la question de la fraude (Enquête auprès de la sous-direction des naturalisations) », in Etre français aujourd'hui..., Premier bilan de la mise en œuvre du nouveau droit de la nationalité, sous la direction de H. Fulchiron, actes de la Journée de travail organisée à Lyon le 24 novembre 1995, Paris, PUF, 1996.

- Collaboration au rapport L'application de l'article 21-7 C. civ. relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France, sous la direction de H. Fulchiron, commandité par le Ministère de la Justice, mars 1997.

- J.-Cl. Droit international, V° Biens, fasc. 550, 15 juillet 1999.

- « Le cautionnement réel est-il réellement un cautionnement ? », note sous Cass. civ. 1re, 4 mai 1999, D. 2000, J. p. 302.

- « Le véritable visage du cautionnement réel », note sous Cass. civ. 1re, 29 février 2000, D. 2000, J. p. 829.

- Note sous Cass. civ. 1re, 17 novembre 1999, JDI 2001, p. 851.

- « La durée de la propriété », RRJ 2002-1, p. 273.

- Sanction de la fraude : nullité ou inopposabilité ?, note sous Cass. 1re civ., 4 décembre 2001, D. 2002, p. 2217.

- L’empiètement empiète sur l’accession, note sous Cass. 3e civ., 5 décembre 2001, JCP G 2002, II, 10189.

- « Le rôle de l'article 1415 du Code civil », RRJ 2003-1, p. 243.

- « L'accouchement sous X et la Cour européenne des droits de l'homme (à propos de l'arrêt Odièvre c. la France », RTDH avril 2004, p. 405.

- « Les sûretés et les séparations d'entreprises », en collaboration avec M. Mignot, in Les séparations internationales d'entreprises, Travaux du Credimi, vol. 23, Paris, Litec, 2004, p. 317.

- Indisponibilité ou insaisissabilité du logement de la famille, in « Logement et famille : des droits en question », Actes du colloque organisé en décembre 2004 à l’Université de Bourgogne, sous la direction de M. Barré-Pépin et C. Coutant-Lapalus, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2005, p. 175.

- « Les adolescents et la responsabilité civile », Informations sociales, octobre 2004, p. 32.

- Le droit de la filiation, Paris, L’harmattan, La justice au quotidien, 2006.

- Un mariage fictif d’un nouveau genre ?, note sous CA Versailles, 8 juillet 2005 : D. 2006, p. 768

- La présomption de communauté au secours de l’insaisissabilité des comptes d’un époux caution, note sous Cass. 1^re civ., 17 janvier 2006, D. 2006, p. 1277

- Le cautionnement réel n’était réellement pas un cautionnement, note sous Cass. 1^re civ., 7 février 2006 et Cass. com., 21 février 2006, D. 2006, p. 1543

- Sûretés, Juris-classeur Droit international, fascicule 555, 2006

- Droit de la famille, Paradigme, 2007

- Biens, Juris-classeur Droit international, fascicule 550, 1999, refonte 2007

- Expertises post mortem : la vérité ensevelie, note sous Cass. 1^re civ., 2 avril 2008, D. 2008, p. 2121

- Droit de la famille, Paradigme, 2^e édition, 2009, 296 p.

- Travaux sur le fonds d’autrui et couple : terrain glissant !, note sous Cass. 3^e civ., 29 avril 2009, D. 2009, p. 2595

- Fonds de commerce, Juris-classeur, Droit international, fascicule 570-85, 2010

- Divorce, Rép. proc. Dalloz, refonte en collaboration avec A. Gouttenoire, 2010

ENSEIGNEMENTS

- Régimes matrimoniaux, Divorce, M2 Droit notarial

- Droit du couple, Capacité 1^re année

- Droit privé de l’immeuble, Licence professionnelle Gestionnaire de l’habitat

- Droit des biens, Licence 2

- Droit des obligations, Responsabilité civile, Licence 2 (TD)

- Droit de la famille, IEJ, prépa ENM

RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES

Responsable du département Capacité en droit de la Faculté de droit de Dijon

Directeur du M2 Droit notarial (à partir de septembre 2010)