Aller au contenu  Aller au menu principal  Aller à la recherche

bandeau-credimi
accueil CREDIMI UB CNRS

Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

DROIT ET MONNAIE

ETATS ET ESPACE MONETAIRE TRANSNATIONAL

 

 

540 pages - 54,88 Euros (360 F) - ISBN 2-7111-0828-7

 

 

 

TABLE DES MATIERES

 

 

Avant-propos par Gérard FARJAT

 

Préface par Philippe KAHN

 

TERMES DE REFERENCE : DEFINITION ET FONCTIONS DE LA MONNAIE

 

1 - HISTOIRE DE LA MONNAIE

 

Jean-Luc HERRENSCHMIDT

Histoire de la monnaie

 

Bernard COURBIS

Comment l'Etat confère la qualité monétaire à un avoir ? De la notion de cours à la notion de pouvoir libératoire légal

 

Jean-Michel SERVET

La monnaie contre l'Etat ou la fable du troc

 

2 - NATURE DE LA MONNAIE

 

Bernard SCHMITT

Nature de la monnaie : une approche économique

 

Gérard FARJAT

Nature de la monnaie : une approche de droit économique

 

Elie ALFANDARI

Le droit et la monnaie : de l'instrument à la politique

 

 

LES ESPACES MONETAIRES : ELEMENTS DE STRUCTURE

 

1 - LES POLITIQUES MONETAIRES

 

Jean-Pierre PATAT

Politique monétaire et relations internationales

 

2 - INCIDENCE DES INNOVATIONS

a) Innovations monétaires : les monnaies composites

Thierry VISSOL

Les monnaies composites : innovation financière, innovation monétaire

 

Hugo HAHN

L'utilisation publique des monnaies composites (ECU/DTS)

 

John Trevor BROWN

L'utilisation privée des monnaies composites

 

b) Innovations technologiques : la monnaie électronique

Alain-Marie FOY

Les cartes bancaires et les innovations technologiques

 

Eric FROMENT

L'informatisation des actes monétaires

 

Pascal ANCEL

La monnaie électronique : régime juridique

 

c) Innovations financières

Yves SIMON

Bourses de commerce et innovations financières

 

Jean-François LEPETIT

Les banques françaises et le phénomène de titralisation

 

 

LES ESPACES MONETAIRES : CONFRONTATION ET DELIMITATION

 

1 - LA LIBERTE MONETAIRE DES OPERATEURS INTERNATIONAUX

Dominique CARREAU

Souveraineté monétaire et utilisation de la monnaie par les opérateurs privés

 

Geneviève BURDEAU

Internationalisation des monnaies et souveraineté des Etats

 

Eric LOQUIN

Délimitation juridique des espaces monétaires nationaux et espace monétaire transnational

 

2 - LA PROTECTION DES ESPACES MONETAIRES NATIONAUX

Jean-Pierre DUBOIS

L'exercice de la puissance publique monétaire : le cas français

 

Jean BONNARDIN

Le contrôle des banques devant l'internationalisation des opérations financières et bancaires

 

3 - LES SUBSTITUTS AUX TRANSACTIONS MONETAIRES

Mahmoud SALEM

Les substituts aux transactions monétaires : le troc et opérations apparentées

 

CONCLUSION

Suivez-nous : Suivez nous sur FacebookSuivez nous sur Google +Suivez nous sur TwitterSuivez nous sur ViadeouB link, le réseau social de l'université

Tout l'agenda

Aucun événement

Tout l'agenda Proposer un événement

cnrs  Logo-MSHdijon-USR

Université de Bourgogne