Thèmes de recherche

Les recherches du Credimi s’organisent autour de 8 axes de recherche dans lesquels se répartissent les chercheurs du laboratoire :

- Théorie et source du droit : Coordinateur : E. Loquin avec la collaboration de A.S. Courdier, X. Li, L. Ravillon

La richesse et le caractère hétérogène des sources du droit du commerce international expliquent l’intérêt porté par certains de ses membres dans le cadre de travaux individuels ou collectifs, consacrés en particulier aux sources informelles du droit du commerce international (Chronique à la Revue de droit des affaires internationales), dans la droite ligne des travaux précurseurs de l’Ecole de Dijon relatifs à la lex mercatoria.

- Droit de l’arbitrage commercial international : Coordinateur : E. Loquin, avec la collaboration de X. Li, S. Manciaux, L. Ravillon

Ce thème est traditionnellement un des thèmes de prédilection du Credimi, les opérateurs du commerce international privilégiant largement, dans leurs contrats, le recours à ce mode de règlement des litiges. Outre les nombreux travaux individuels consacrés à la matière de manière générale ou dans des secteurs spécifiques d’activités, il a fait l’objet de colloques consacrés spécifiquement ou partiellement au domaine et fait aujourd’hui l’objet d’une réflexion autour des rapports de l’ordre public et de l’arbitrage, et autour de la notion de siège de l’arbitrage.

- Droit des affaires interne et international : Coordinatrice : A. Martin-Serf avec la collaboration de V. Bonnet, V. Cuisinier, E. Loquin, C. de la Mardière, P. Nabet, L. Ravillon, S. Shindler, S. Sire, F. Vinckel

Le droit des affaires innerve l’ensemble des travaux des membres du Credimi, à travers l’étude de ses différentes branches (droit des sociétés, droit commercial, droit des sûretés, droit fiscal…).

- Droit des investissements : Coordinateur : S. Manciaux avec la collaboration de A. Bencheneb, E. Loquin

L’internationalisation du droit des investissements a entraîné de nombreuses évolutions étudiées par le Credimi à partir, essentiellement, du rôle joué par le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI) créé par la Convention de Washington du 18 mars 1965. L’étude de la jurisprudence très riche du Cirdi permet de tracer les contours du nouveau visage de l’arbitrage entre Etats et investisseurs étrangers.

- Droit international privé : Coordinatrice : S. Corneloup avec la collaboration de G. Busseuil, N. Joubert, P. Nabet

Sur le plan collectif, la matière a été abordée jusqu’à présent essentiellement à travers son actualité, notamment grâce à l’organisation de deux colloques qui ont rapidement suivi la publication des deux règlements communautaires, le Règlement Rome II sur la loi applicable aux obligations non contractuelles, et le Règlement Rome I sur la loi applicable aux obligations contractuelles, abordé sous l’angle du choix de loi applicable (pratiques contractuelles en matière de choix du droit applicable, étendue du choix, limites). Des travaux individuels complètent cette approche collective.

- Droit des activités spatiales : Coordinatrice : L. Ravillon avec la collaboration de E. Loquin, S. Manciaux

Jusqu’aux années 1990, le droit de l’espace a été étudié par la doctrine uniquement dans ses aspects touchant au droit international public. Le Credimi s’est intéressé à la matière dans ses multiples dimensions, de droit public, posant le cadre de ces activités, mais surtout, de manière inédite, de droit privé, à travers la réalisation de deux thèses de doctorat puis de publications individuelles et collectives dans le cadre de colloques et d’ouvrages réalisés grâce à des financements ACI et ANR (Sur le programme Galileo, sur les conséquences juridiques de la commercialisation et de la privatisation des activités spatiales…).

- Droit de la santé : Coordinatrices : C. Jourdain-Fortier et I. Moine-Dupuis avec la collaboration de S. Huichard, A. Tabutiaux

Les travaux du Credimi relatifs au « Médicament et à la personne », en 2004, ont permis la mise en place d’une collaboration étroite avec la Faculté de Pharmacie de Dijon, donnant lieu à l’organisation régulière de manifestations intéressant les juristes et les pharmaciens, universitaires et praticiens, autour des thèmes d’actualité du droit international du médicament (les pratiques des laboratoires pharmaceutiques au regard du droit de la concurrence, la sous-traitance en matière de médicaments…).

- Droit du sport : Coordinateur : G. Simon avec la collaboration de D. Jacotot, Ph. Juen, E. Loquin, C. de la Mardière, V. Thomas

Le droit sportif international se construit, comme le droit du commerce international, sans l’intervention des Etats et même, parfois, en insurrection contre lui. Il fait l’objet de travaux collectifs à travers l’organisation de colloques et individuels, et rejoint parfois d’autres thèmes de spécialisation du Credimi tels que l’arbitrage ou le droit des contrats (v. par exemple « Les contrats des sportifs : l’exemple du football professionnel »).