Valorisation

Prix ou distinctions

 

- G. Busseuil :

. Prix de thèse de la Fondation Varenne en 2009

 

- C. Chaussard :

. Prix A. Maclet décerné par la Faculté de droit de Dijon, récompensant le meilleur étudiant de maîtrise en droit public en 1998.

. Prix C. Lacomme décerné par la Faculté de droit de Dijon, récompensant le meilleur étudiant en Histoire des Institutions antiques en licence en 1997.

 

- S. Corneloup :

. Prix André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris.

. Premier prix ex æquo du Centre français de droit comparé.

 

- A.S. Cuisinier :

. Prix de thèse Henri Gazin, toutes disciplines confondues, décerné par la Faculté de Droit de Djion

 

- N. Joubert :

. Prix de thèse, Mention, du Centre français de droit comparé en 2004.

 

- C. Jourdain-Fortier :

. Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse, décerné par la Faculté de droit de Dijon

 

- E. Loquin :

. Prime d’excellence scientifique en 2009.

. Commandeur des Palmes académiques en 2009.

 

- A. Martin :

. Prix BELIME au Concours de fin d'année universitaire 1987. Maîtrise en Droit. Université de Bourgogne

. Prix Henri Gazin de la meilleure thèse, attribué par la Faculté de droit et de science politique de Dijon – 1992

 

- I. Moine-Dupuis :

. Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse, décerné par la Faculté de droit de Dijon en 1994.

 

-L. Ravillon :

. Médaille de bronze du CNRS en 2001.

. Prix Henri Gazin de la meilleure thèse, décerné par la Faculté de droit de Dijon.

. Prix de thèse de la Société française aérien et spatial (Paris).

. Prix de thèse de l’Académie nationale de l’air et de l’espace (Toulouse).

 

-V. Thomas :

. Prix Daniel Parisot de la meilleure thèse en droit privé et science criminelle.

 

Contrats de recherche

 

Xiao-Ying LI

 

Septembre 2000 - août 2003 : chef du projet ACI « Jeunes chercheurs » du ministère français de la Recherche sur « La permanence et l’évolution des sources du droit chinois » (ACI n°67034)

 

 

Annie MARTIN

 

- Contrat d'étude conclu avec le Centre national d'études spatiales. Diffusion restreinte, 20 mai 1994 : L'espace extra-atmosphérique décliné au futur : des terminaisons rimant avec sport, aventure, art ou encore publicité - De quelques aspects juridiques du symbolique dans l'espace.

- Contrat de recherche conclu avec la Direction générale des stratégies industrielles - Service des industries de communication et de service (ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie), décembre 1998 : L'analyse des problèmes juridiques soulevés par la commercialisation de photographies satellite à haute résolution.

- Contrat de recherche conclu avec l’Agence Nationale de la Recherche. ANR-05-BLAN-0038-01 : Galileo, Chronique d’une politique spatiale européenne annoncée, Paris, LexisNexis Litec, Travaux du Credimi, vol. 32, 2009, 346 pages.

 

 

. Laurence RAVILLON

 

- Attribution d'une ACI blanche (Action concertée incitative sans thème imposé) du Ministère de l'Education nationale et de la recherche, en 1999, portant sur l’adaptation du droit des activités spatiales aux phénomènes de commercialisation et de privatisation. Le financement a permis l’élaboration d’un ouvrage collectif publié en 2004 (Le droit des activités spatiales - Adaptation aux phénomènes de commercialisation et de privatisation, Paris, Litec), et l’organisation d’un colloque à Dijon, dont les actes ont été publiés en 2005 (Le droit des activités spatiales à l’aube du XXIe siècle, Paris, Litec).