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Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI)

Raphaël MAUREL

R MAUREL  Maître de conférences à l'Université de Bourgogne
UFR Droit - Sciences Economique et Politique
CREDIMI
Bureau: - Bâtiment droit
4, boulevard Gabriel 21000 Dijon
Tél. : 03 80 39 
Email : 

 

Biographie

Raphaël MAUREL est Maître de conférences en Droit international public à l'Université de Bourgogne depuis septembre 2020.

 

 

Travaux

Contributions à un ouvrage

 

  • Les sources du droit administratif global, sous la direction des Professeurs Franck LATTY (Université Paris Nanterre) et Charles-André DUBREUIL (Université Clermont Auvergne), soutenue publiquement le 2 décembre 2019, vi+691p. Deuxième Prix de thèse du Collectif L’Unité du Droit.
  • MAUREL Raphaël, Droit international économique, Paris, Bréal, Lexifac droit, à paraître fin 2020.
  • CHAUMETTE Anne-Laure, MAUREL Raphaël (dir.), Les contre-annales du droit public. 66 erreurs que vous ne commettrez plus jamais, Paris, Enrick B. éditions, 2020, 475 p.
  • MAUREL Raphaël et AMTA (dir.), Faut-il inscrire la « bourrée » au patrimoine culturel immatériel de l’UNESCO ? Actes du colloque des 23 et 24 mars 2019, Clermont-Ferrand, Éditions de l’AMTA, à paraître fin 2020.
  • MAUREL Raphaël (dir.), L’inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque du 30 mars 2017 à Clermont-Ferrand publiés au sein de la Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°14, juin 2018, pp. 6-97.
  • PERRIER Jean-Baptiste, MAUREL Raphaël (dir.), Droit et environnement : bilan et perspectives, Actes du 16 avril 2014 à Clermont-Ferrand publiés au sein de la Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°10, mars 2017, pp. 5-73.

 

Articles 

 

  • « Les mécanismes de maintien de la paix dans l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spaciale », in SFDI (collectif), Droit international et espace extra-atmosphérique, Colloque de Toulouse, Paris, Pedone, parution en 2021. 
  • « Agathe Kanziga et le droit français de l'asile : retour sur une saga contentieuse », in BOUDET Jean-François (dir.), Les dossiers judiciaires relatifs au génocide des tutsi au Rwanda : cas de la France, Paris, L'Harmattan, coll. Afrique des Grands Lacs : droits, sociétés, politiques, parution courant 2021. 
  • « Réguler la normalisation technique privée ? Les réponses du droit administratif global », in AUBRY-CAILLAUD Florence, LEBON Lydia (dir.), Étude des frontières inavouées au commerce international : les normes techniques, Paris, Pedone, parution début 2021. 
  • « Le Conseil constitutionnel et la jurisprudence des cours suprêmes françaises. Réflexions sur le changement des circonstances », in QUINIOU Matthieu, RICHARD David (dir.), Doc EDITO Droits et libertés fondamentaux, Paris, Les Éditions de l’immatériel, Publication de l'Association Française des Docteurs en Droit (AFDD) en partenariat avec le Conseil constitutionnel, parution début 2021. 
  • « Les régimes d’inspection à travers le temps : regards sur l’évolution d’un mécanisme de garantie en droit international », in CHAUMETTE Anne-Laure, TAMS Christian (dir.), L’inspection internationale / International Inspection, Académie de droit international de La Haye, Centre for Studies and Research in International Law and International Relations Series, vol. 19, Leiden / Boston, Brill / Nijhoff, parution courant 2020. 
  • « Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale », in CHAN-TUNG Ludovic, CHOQUET Anne, LAVOREL Sabine, MICHELOT Agnès (dir.), Les apports du Traité de l’Antarctique au droit international, Paris, Pedone, parution courant 2020. 
  • « L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la « communauté » internationale ? », Actes du colloque virtuel « Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles », Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020, chronique n°18. 
  • « Le droit et les armoiries. À la recherche d’un ancien ordre juridique transnational », L’Observateur des Nations Unies, vol. 45, n°2018-2, pp. 229-249.
  • « L’eau et la forêt : pistes pour une interaction en droit international », in TOUZEIL-DIVINA Mathieu, EUDE Marie, LAMI Arnaud (dir.), L’homme, l’arbre et le(s) droit(s), Toulouse, Editions l’Epitoge, CLUD, 2019, pp. 333-346.
  • « De la réinvention de la qualification d’État en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à « l’État islamique » », in MAUREL Raphaël (dir.), L’inventivité. Aspects de sciences juridique et politique, Actes du colloque du 30 mars 2017 à Clermont-Ferrand, Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°14, juin 2018, pp. 76-89.
  • « L’utilisation des drones et la légitime défense », in LOBRY Arnaud, MÂZOUZ Alicia, WEIL Élodie (dir.), Drones et droit, Paris, LEJEP, 2018, pp. 49-65.
  • « Chapitre 9. Les assignations administratives à résidence en état d’urgence », in MBONGO Pascal (dir.), L’état d’urgence. La prérogative et l’État de droit, Institut universitaire Varenne, coll. « Colloques & Essais », 2017, pp. 249-276.
  • « Le précédent jurisprudentiel international dans les conclusions des Rapporteurs publics », in SFDI (collectif), Le précédent en droit international. Actes du colloque de Strasbourg, Paris, Pedone, 2016, pp. 459-473.

 

Notes de jurisprudence

 

  • Headnote of CE, plenary chamber, 9 July 2010, Fédération nationale de la libre pensée, International Law in Domestic Courts, Oxford University Press, à paraître en 2020. 
  • « La contribution de l’ordonnance Gambie c. Myanmar à l’élaboration d’un droit des mesures conservatoires », Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°20, 2020, pp. 97-117. 
  • « Remarques sur les ordonnances en indication de mesures conservatoires rendues par la Cour internationale de Justice dans les affaires Qatar c. Émirats arabes unis (23 juillet 2018) et Iran c. États-Unis d’Amérique (3 octobre 2018) », Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°16, décembre 2018, pp. 81-93. 
  • « Une décision historique : l’indemnisation du dommage environnemental par la Cour internationale de Justice. Note sous l’arrêt de la CIJ du 2 février 2018, Certains activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica c. Nicaragua) », Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°13, avril 2018, pp. 51-61. 

 

Autres publications

 

  • Notices « inspection », « féminisme », « condoléances », « limogeage », « escalade » et « transparence », in NDIOR Valère (dir.), avec la collaboration éditoriale de MAUREL Raphaël et WEIL Élodie, Dictionnaire de l’actualité internationale, Paris, Pedone, à paraître en 2020. 
  • (avec Vincent COURONNE) Entrée « Effective domestic remedies», Max Planck Encyclopedia of International Procedural Law, Oxford University Press, 2019. 
  • « Introduction », in MAUREL Raphaël (dir.), Droit et environnement : bilan et perspectives, Actes du colloque tenu le 16 avril 2015 à Clermont-Ferrand, Revue du Centre Michel de l’Hospital, n°10, mars 2017, pp. 6-7. 
  • « Sexe et Protection : propos introductifs », in -A. DUBREUIL & ACDD (dir.), Sexe et droit, Clermont-Ferrand, Éditions CMH – L.G.D.J., 2015, pp. 153-154. 
  • Notice « Droit administratif », in HERVOUËT, P. MBONGO, C. SANTULLI (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’État, Paris, Berger-Levrault, 2014, pp. 268-275. 
  • Recension de l’ouvrage de DE FROUVILLE Olivier, TAVERNIER Julie (dir.), La Déclaration universelle des droits de l’Homme 70 ans après : Les fondements des droits de l’Homme au défi des nouvelles technologies, Paris, Pedone, 220 p., RGDIP, n°2020-1. 
  • Recension de l’ouvrage de THEVENOT-WERNER Anne-Marie, Le droit des agents internationaux à un recours effectif. Vers un droit commun de la procédure administrative internationale, RQDI, n°31.1 (2018), 2019, pp. 319-323. 
  • Recension de l’ouvrage de STERIO Milena, SCHARF Michael P. (eds), The Legacy of Ad Hoc Tribunals in International Criminal Law. Assessing the ICTY’s and the ICTR’s Most Significant Legal Accomplishments, Cambridge, Cambridge University Press, 376 p., RGDIP, t. 123, n°2019-3.
  • Recension de l’ouvrage de TSAMPI Aikaterini S., Le principe de la séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Paris, Pedone, 2019, 384 p., RGDIP, n°2019-2.
  • Recension de l’ouvrage de FERNANDEZ Julian, DE FROUVILLE Olivier (dir.), Les mutations de la justice pénale internationale ?, Paris, Pedone, 2018, RGDIP, n°2019-1.
  • Recension de l’ouvrage de BACHAND Rémi, Le droit international et les subalternes, Paris, Pedone, 2018, RGDIP, n°2018-3, pp. 801-803.
  • Tribune « Pourquoi le Conseil de sécurité de l'ONU reste sans rien faire face au coronavirus ? », Le Huffington Post, 3 mai 2020. 
  • Position Paper « Pour un multilatéralisme plus éthique », OEP, 4 mai 2020. 
  • Rédaction du portrait d’André GROS pour la « Galerie des internationalistes », sous la direction du Pr. Franck LATTY, publication en ligne sur le site de la SFDI en 2016 : http://www.sfdi.org/internationalistes/gros/
  • Co-fondateur, avec Isis RAMIREZ GODELIER, de la Lettre des jeunes chercheurs de la SFDI en décembre 2014 (lettre mensuelle d’actualité juridique internationale, veille jurisprudentielle et doctrinale). Co-rédacteur en chef (2014-2016) ; 2015-2017 : rédacteur de la veille « Organe de règlement des différends de l’OMC » ; 2018-2019 : rédacteur de la veille « TIDM », coordinateur de la section « Nouvelles parutions en droit international » 
  • « Marine Le Pen affirme à tort que le traité d’Aix-la-Chapelle « avance significativement sur le partage avec l’Allemagne du siège permanent de la France au Conseil de sécurité » et qu’il prévoit « de partager avec l’Allemagne notre arme nucléaire » », janvier 2019
  • « L’extraterritorialité des sanctions américaines et ses impacts sur les entreprises françaises », mai 2018
  • « La légalité des frappes en Syrie au regard du droit international », avril 2018
  • « Intox sur la saisine d’un tribunal pénal international à la Haye pour juger l’Espagne à la suite des violences en Catalogne », octobre 2017
  • « Capital se plaint à tort que H. Désir ne paie pas d’impôt en tant que fonctionnaire de l’OSCE », octobre 2017 
  • (avec Anne-Laure CHAUMETTE, Alexandre CIAUDO, Geneviève DUFOUR, Yannick LÉCUYER, Valère NDIOR et Sacha ROBIN), « Le Procès des Jedi », Revue Curiosités juridiques, n°1, parution fin 2020. 
  • « Les Avengers et les compétences de l’État en droit international », in BASIRE Yann, CIAUDO Alexandre (dir.), Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit, Strasbourg, Presses universitaires de Bourgogne, parution en 2020. 
  • (avec Valère NDIOR) « Star Wars : une représentation du système juridique international », in CIAUDO Alexandre (dir.), Le droit contre-attaque. Actes du colloque de Strasbourg, Strasbourg, PUS, parution en 2020.
  • « Le droit du sport et les compétitions sportives », in NDIOR Valère, ROUSSEAU Nicolas (dir.), Le droit dans la saga Harry Potter, Paris, Enrick B. Éditions, 2019, 89-95.
  • « Nouvelles inscriptions sur la Liste représentative du patrimoine culturel immatériel : pourquoi ? », série de trois chroniques, Trad’mag, n°171, janvier-février 2017, pp. 62-63 (1/3) ; Trad’mag, n°172, mars-avril 2017, p. 61 (2/3) ; Trad’mag, n°173, mai-juin 2017, pp. 91-92 (3/3).
  • « Loi et langues régionales : suite et à suivre », Trad’mag, n°170, novembre-décembre 2016, pp. 64-65.
  • « La Sacem peut-elle imposer à un organisateur une demande préalable d’autorisation de diffuser ? », Trad’mag, n°167, mai-juin 2016, pp. 90-91.
  • « Charte des langues régionales ou minoritaires : ratification ratée », Trad’mag, n°166, mars-avril 2016, p. 5.

 

Colloques, conférences

 

  • Co-organisateur du colloque « Regards croisés sur les écrans au Moyen-Orient », Colloque pluridisciplinaire organisé par le Centre Michel de l’Hospital en co-direction avec Mme Mélanie ALBARET et M. Thomas RICHARD, Clermont-Ferrand, septembre 2020.
  • Membre du comité scientifique du colloque « Faut-il inscrire la bourrée au patrimoine mondial de l’UNESCO ? », Colloque pluridisciplinaire organisé par l’AMTA, Clermont-Ferrand, les 22 et 23 mars 2019. Les actes de cette journée font l’objet d’une publication.
  • Co-organisateur du colloque « Le Moyen Orient et l’Afrique du Nord sur les écrans. Aspects de sciences juridique et politique », Colloque pluridisciplinaire organisé par le Centre Michel de l’Hospital, en co-direction avec M. Thomas RICHARD, Clermont-Ferrand, les 25 et 26 octobre 2018.
  • Co-organisateur du colloque « L’inventivité. Aspects juridiques et politiques », cinquième colloque annuel de l’Association Clermontoise des Doctorants en Droit, Clermont-Ferrand, le 20 mars 2017. Les actes de cette journée ont fait l’objet d’une publication.
  • Co-organisateur de la demi-journée d’étude « Entreprises multinationales et responsabilité(s) » avec le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI, sous la présidence de Mme le Pr. Laurence DUBIN et de M. Vincent TOMKIEWICZ, Paris, le 15 avril 2016.
  • Co-organisateur des deux demi-journées d’étude du Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI : - « Le précédent international devant les juridictions internationales », sous la présidence de M. Patrick JACOB, Paris, le 27 mars 2015 ; - « Le précédent international devant les juridictions nationales et arbitrales », sous la présidence de Mme le Pr. Peggy DUCOULOMBIER, Strasbourg, le 26 mars 2015.
  • Co-organisateur du colloque « Droit et environnement : bilan et perspective », deuxième colloque annuel de l’Association Clermontoise des Doctorants en Droit, en co-organisation avec Olivier LAVAIL, Audrey OUDOUL et Matthieu THEBAULT, Clermont-Ferrand, le 16 avril 2014. Les actes de cette journée ont fait l’objet d’une publication.
  • Co-organisateur des deux demi-journées d’étude du Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI : - « Développement et maintien de la paix et de la sécurité internationale », sous la présidence de Mme le Pr. Albane GESLIN, Lyon, le 25 février 2014 ; - « Développement et droits de l’homme », sous la présidence de M. le Pr. Emmanuel DECAUX, Paris, le 21 février 2014.
  • « Les mécanismes de maintien de la paix dans l’espace extra-atmosphérique : l’exemple de l’inspection internationale spatiale », intervention au colloque annuel de la SFDI en mai 2021 à Toulouse.
  • « Le gouvernement du juge de l’asile par les chiffres », intervention au colloque « Chiffre(s) et droit public » organisé le 8 octobre 2020 à Lyon par l'Association des doctorants en droit public de Lyon.
  • « Le Système Antarctique, un laboratoire des régimes d’inspection internationale », intervention le 2 octobre 2020 au Colloque à l’occasion des 60 ans du Traité sur l’Antarctique « Les apports du Traité de l’Antarctique au droit international », organisé à Brest par l’Université Grenoble Alpes – IMAG. Cette communication fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « L’administration du territoire sans l’État et le droit administratif global », intervention le 19 juin 2020 au colloque « Penser et administrer le territoire sans l'État », organisé à Lyon par le Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique de l’Université Jean Moulin Lyon 3 (reportée du fait du Covid-19).
  • « L’inspection internationale spatiale au service de la paix », intervention le 3 avril 2020 à la demi-journée du Réseau des jeunes chercheurs de la SFDI « L’espace extra-atmosphérique et la guerre », organisée le 6 juillet 2020 en ligne par l’Université Paris Nanterre et le Bureau des Jeunes Chercheurs de la SFDI.
  • « La Covid-19, révélateur des enjeux éthiques du droit des organisations internationales », intervention en juin 2020 dans le cadre du colloque « L’éthique à l’épreuve de la crise », organisé en ligne par l’Observatoire de l’éthique publique.
  • « L’(in)activité du Conseil de sécurité face au Covid-19 : où est confinée la « communauté » internationale ? », intervention enregistrée le 26 mars 2020 en vue du Colloque virtuel « Droit et Coronavirus. Le droit face aux circonstances sanitaires exceptionnelles », organisée par les Pr. Xavier DUPRÉ DE BOULOIS, Olga MAMOUDY, Frédéric ROLIN et Serge SLAMA les 29 et 30 mars 2020. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « Le patrimoine immatériel. Retour sur la notion et approche par le droit », conférence donnée le 18 février 2020 à Clermont-Ferrand et organisée par le Département Territoire & Société de VetAgro Sup, dans le cadre du module « Approches socio-ethnographiques dans la valorisation des patrimoines ruraux ».
  • « Réguler la normalisation technique privée ? Les réponses du droit administratif global », intervention le 8 novembre 2019 à la Journée « Étude des frontières inavouées au commerce international : les normes techniques » organisée par le Centre de Recherche et de Documentation Européennes et Internationales (EA 4193 ; Projet interdisciplinaire NoME), Bordeaux. Cette communication fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « Le MENA sur les écrans : aspects juridiques. Rapport introductif », intervention dans le cadre du colloque « Le Moyen Orient et l’Afrique du Nord sur les écrans. Aspects de sciences juridique et politique » par le Centre Michel de l’Hospital, Clermont-Ferrand, les 25 et 26 octobre 2018.
  • « Synthèse : inventorier est-il patrimonialiser ? », intervention le 23 mars 2019 dans le cadre du colloque « « Faut-il inscrire la bourrée au patrimoine mondial de l’UNESCO ?», organisé à Clermont-Ferrand par l’AMTA. Cette communication fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « De la réinvention de la qualification d’État en droit international public. Remarques sur le discours juridique relatif à « l’État islamique » », intervention dans le cadre du colloque « L’inventivité. Aspects de sciences juridiques et politiques » organisé par l’ACDD à l’Université Clermont Auvergne, le 30 mars 2017. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « L’utilisation des drones et la légitime défense », intervention dans le cadre du colloque « Drones et droit » organisé par le LEJEP à l’Université de Cergy-Pontoise, le 29 septembre 2016. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « Le recours à la force en Syrie : quel fondement juridique à la réponse « impitoyable » de la France ? », intervention dans le cadre de la conférence « Le droit à l’épreuve de la lutte contre le terrorisme. Analyses des mesures et réformes annoncées après les attentats du 13 novembre 2015 » organisée à l’École de droit de Clermont-Ferrand le 2 décembre 2015.
  • « Le précédent international dans les conclusions des Rapporteurs publics », intervention au colloque annuel de la SFDI « Le précédent en droit international », 29 mai 2015. Cette communication a fait l’objet d’une publication (voir supra).
  • « Les rapports entre musique et droit international : The Dark Side of the Moon», Intervention le 5 septembre 2014 à la conférence biennale de la Société européenne de droit international – 10ème anniversaire de la Société « Le droit international et … » organisée à Vienne du 4 au 6 septembre 2014.
  • « Droit et environnement numérique : à la recherche d’un ordre juridique transnational », Intervention lors du colloque « Droit et environnement : bilan et perspectives » le 16 avril 2014 à Clermont-Ferrand.
  • « La musique traditionnelle porteuse d’une identité culturelle héréditaire ? », Intervention lors du colloque « Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales » organisé par le Pr. Ch.-A. DUBREUIL les 3 et 4 avril 2014 à Clermont-Ferrand.
  • « Patrimoine et tradition : Histoire de la musique traditionnelle d’Auvergne du 16ème siècle à 2013 », intervention lors de la semaine de formation « Le patrimoine immatériel des collectivités territoriales » à l’Institut d’Auvergne du Développement des Territoires (IADT) à Clermont-Ferrand le 13 décembre 2013.
  • « La “torture légère” : quelle prise en compte par le droit du détournement de la musique ? », intervention lors de la 2ème soirée de Conférences de l’ACDD le 27 novembre 2013.
  • « Le droit administratif global, un nouvel outil d’étude des phénomènes de gouvernance globale ? », communication lors de la journée transdisciplinaire de l’école doctorale de Clermont-Ferrand sur le thème « Gouvernance et information financière » le 13 juin 2013.

 

 

 

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