DROIT ET MONNAIE
540 pages - 54,88 Euros (360 F) - ISBN 2-7111-0828-7
TABLE DES MATIERES
Avant-propos par Gérard FARJAT
Préface par Philippe KAHN
TERMES DE REFERENCE : DEFINITION ET FONCTIONS DE LA MONNAIE
1 - HISTOIRE DE LA MONNAIE
Jean-Luc HERRENSCHMIDT
Histoire de la monnaie
Bernard COURBIS
Comment l'Etat confère la qualité monétaire à un avoir ? De la notion de cours à la notion de pouvoir libératoire légal
Jean-Michel SERVET
La monnaie contre l'Etat ou la fable du troc
2 - NATURE DE LA MONNAIE
Bernard SCHMITT
Nature de la monnaie : une approche économique
Gérard FARJAT
Nature de la monnaie : une approche de droit économique
Elie ALFANDARI
Le droit et la monnaie : de l'instrument à la politique
LES ESPACES MONETAIRES : ELEMENTS DE STRUCTURE
1 - LES POLITIQUES MONETAIRES
Jean-Pierre PATAT
Politique monétaire et relations internationales
2 - INCIDENCE DES INNOVATIONS
a) Innovations monétaires : les monnaies composites
Thierry VISSOL
Les monnaies composites : innovation financière, innovation monétaire
Hugo HAHN
L'utilisation publique des monnaies composites (ECU/DTS)
John Trevor BROWN
L'utilisation privée des monnaies composites
b) Innovations technologiques : la monnaie électronique
Alain-Marie FOY
Les cartes bancaires et les innovations technologiques
Eric FROMENT
L'informatisation des actes monétaires
Pascal ANCEL
La monnaie électronique : régime juridique
c) Innovations financières
Yves SIMON
Bourses de commerce et innovations financières
Jean-François LEPETIT
Les banques françaises et le phénomène de titralisation
LES ESPACES MONETAIRES : CONFRONTATION ET DELIMITATION
1 - LA LIBERTE MONETAIRE DES OPERATEURS INTERNATIONAUX
Dominique CARREAU
Souveraineté monétaire et utilisation de la monnaie par les opérateurs privés
Geneviève BURDEAU
Internationalisation des monnaies et souveraineté des Etats
Eric LOQUIN
Délimitation juridique des espaces monétaires nationaux et espace monétaire transnational
2 - LA PROTECTION DES ESPACES MONETAIRES NATIONAUX
Jean-Pierre DUBOIS
L'exercice de la puissance publique monétaire : le cas français
Jean BONNARDIN
Le contrôle des banques devant l'internationalisation des opérations financières et bancaires
3 - LES SUBSTITUTS AUX TRANSACTIONS MONETAIRES
Mahmoud SALEM
Les substituts aux transactions monétaires : le troc et opérations apparentées
CONCLUSION
