Fiche de BENCHENEB Ali

Ali Bencheneb est professeur émérite à l’Université de Bourgogne et rattaché au CREDIMI. Auparavant, il a exercé de 1974 à 1994 à l’université d’Alger tout en étant avocat.
Il a également enseigné dans les universités de Tunis, Marrakech, Lyon 2, Paris 1, Paris 2 et Paris 11 en qualité de professeur invité.
Il réalise des expertises pour le compte d’organisations internationales (Union européenne, Banque Mondiale) et a également une activité dans le domaine de l’arbitrage.
Il est l’auteur de nombreuses publications notamment en droit des contrats et en droit du règlement des litiges internationaux.

Ouvrages

• Le droit algérien des contrats: données fondamentales, Alger, Berti éditions, 2021, 3eme éd. 412 p.
• Règlement des litiges et arbitrage commercial international, Alger, Berti éditions, 2021, 2eme édition,249 p.
• Règlement des litiges et arbitrage commercial international, GAIA éditions (Alger), 2018, 337 p.
• Introduction à la règle de droit en Algérie, GAIA éditions, 2017, 2ème éd.
• Le droit algérien des contrats: données fondamentales, Dijon, EUD, 2015, 2ème éd.
• Introduction générale à la règle de droit en Algérie, EUD, 2012, 265 p..
• Le droit algérien des contrats : données fondamentales, EUD, 2011, 308 p..
• Les mécanismes juridiques des relations commerciales internationales de l’Algérie, Thèse Paris II, 13 juin 1979, Office des publications universitaires, 1984, 353 p..
• Théorie générale du contrat, Office des publications universitaires, 1re édition 1980, 2e édition, 1982.
• La formation du lien matrimonial en Algérie depuis 1830, Alger, Faculté de Droit, ronéoté, 1973.

Contributions à un ouvrage

• Présentation  in C. BONTEMS la justice en Algérie 1830-1962, Genève, éd. Slatkine, 2022, pp.7-18
• L’état du droit en Algérie : un droit à la frustration, in L’effervescence du droit des affaires au XXI eme siècle, Mélanges en l’honneur du professeur Arlette MARTIN-SERF, Larcier, 2022, pp. 553- 565.
• – La réception du droit international par les droits constitutionnels de trois pays maghrébins; Algérie, Maroc et Tunisie in Néo ou rétro constitutionnalisme? (R)évolutions des démocraties constitutionnelles, Vol. V, s/d P. Charlot et G. Klein, Émergence de nouveaux modèles de démocraties constitutionnelles, Mare & Martin, 2019
• – Opinion dissidente et arbitrage, in le droit entre ciels et terres, Mélanges Laurence RAVILLON, Pédone, 2022, pp. 227-235
• – Le droit des hydrocarbures, l’environnement et le réchauffement climatique, Mélanges Emmanuel GAILLARD ( à paraître)
• « A propos de l’extension de la clause compromissoire aux non signataires du contrat international », in Droit sans frontières, Mélanges en l’honneur d’Eric LOQUIN, Lexis Nexis, 2018, pp 57-74.
• « La médiation en droit de la consommation », in la médiation dans tous ses états (s/d. Walid BENHAMIDA et Sami BOSTANJI) Pédone, 2018, pp.287-295.
• « L’imprévision dans le nouveau droit des contrats : remarques et questionnements », in C. JOURDAIN-FORTIER et M. MIGNOT (dir.), Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des règles matérielles du droit du commerce international, Travaux du Credimi, vol. 47, Paris, LexisNexis, 2016, pp. 281 – 302.
• « Les bases juridiques de l’harmonisation du droit des investissements dans l’Union pour la Méditerranée » (avec L. Ravillon), in F. OSMAN (dir.), Vers une lex mediterranéa des investissements, Bruylant, 2016.
• « L’arbitrage institutionnel dans trois pays maghrébins : état des lieux », in F. OSMAN (dir.), Vers une lex mediterranea de l’arbitrage dans les pays pour l’Union pour la méditerranée, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 247-262.
• « La conciliation et la médiation en droit des affaires internationales », in H. BENCHENITI et A. FILALI (dir.), Les modes alternatifs de règlement des conflits, Annales de l’université d’Alger, 2014.
• « Le contrat en droit algérien: entre texte(s) et contexte(s) », in W. LAGGOUN (dir.), La part du droit: Algérie, cinquante ans après, AJED, 2013, tome 1.
• « Premiers éléments d’une histoire du droit algérien contemporain : le droit de l’Etat algérien », in Les univers du droit – Mélanges en Hommage à Claude Bontems, L’Harmattan et Presses Universitaires de Sceaux, 2013.
• « Le droit de la nationalité algérienne : un essai de décryptage de l’outil politique », in Mélanges en l’honneur de M. ISSAD, AJED éditions, 2011, pp. 43-74.
• « Mutations du régime des investissements et mondialisation des rapports économiques », in Droits et Culture, Mélanges en l’honneur du Doyen Yadh Benachour, Tunis, CPU, 2008.
• « Le désinvestissement », in Les séparations internationales d’entreprises, Travaux du Credimi, vol. 23, Paris, Litec, 2004.
• « L’évolution de la notion d’investissement », in Souveraineté étatique et marchés internationaux à la fin du 20ème siècle, Mélanges en l’honneur de Philippe Kahn, Travaux du Credimi, vol. 20, Paris, Litec, 2000.
• « Les accords euroméditérannéens d’association et le droit de la concurrence », in Mélanges en hommage à M. Charfi, IDARA, 2000, n° 1.
• « L’action en justice du consommateur saisie par le droit européen des conflits de juridictions », in F. OSMAN (dir.), Vers un code européen de la consommation, Bruxelles, Bruylant, 1998.
• « Droit conventionnel des investissements et arbitrage », actes du séminaire sur l’arbitrage commercial, CNC, 1993, pp. 11-23.

Articles

• L’actualité juridique de l’ Algérie, octobre 2021 – septembre 2022 in Yearbook of Islamic and Middle Eastern Law, vol. 22 ( à paraitre)
• Les effets attendus de la responsabilité des professionnels du droit, in Annales de l’université d’Alger 1, Mars 2023.
• – Le pionnier du droit des investissements, hommage à Ph. KAHN, JDI 2021, n° 4.
• – Les sources de droit extra étatiques et le droit algérien, un état des lieux, Annales de l’université d’Alger, 2021, vol. 35
• – L’actualité juridique de l’Algérie ( octobre 2019- septembre 2021), Yearbook of Islamic and Middle Eastern Law, vol 21 ( à paraitre).
• « La réception par le droit algérien des notions d’arbitrage, de conciliation et de médiation », RDAI 2019 n° 6.
• « Le contrat international de construction », RIDE 2018, n°1, pp.5-15.
• « La distribution du médicament en Algérie », in Le monopole pharmaceutique et son avenir, Les cahiers de droit de la santé, LEH édition, 2017 (hors série).
• « Les conséquences de l’importance de la fonction notariale dans la création d’entreprises en Algérie », MENA Business law review, 2016, n°3.
• « Le droit européen des investissements et le devenir du traitement juste et équitable », RIDE, 2016, n°1, pp. 91 à 106.
• « La médiation judiciaire en Algérie », Revue de la Recherche juridique, 2014, n°2, pp 1025-1041.
• « Le projet de Principes de La Haye sur le choix de la loi applicable en matière de contrats internationaux », in Chroniques des sources informelles de droit des affaires internationales, RDAI, 2013, n° 6.
• « Ecole de Nice/ Ecole de Dijon – Contribution du CREDIMI » (avec Anne-Sylvie Courdier-Cuisinier, David Jacotot, Clotilde Jourdain-Fortier, Éric Loquin et Sébastien Manciaux), RIDE, 2013, n°4, pp. 459-473.
• « La médiation dans l’espace maghrébin », in Revue de l’arbitrage et de la médiation / Journal of arbitration and mediation, 2013, vol. 3, n° 1.
• « La compétence internationale des tribunaux en matière de responsabilité d’une entreprise de transport aérien de personnes : à propos du crash de Tamanrasset », note sous Cass. civ. (1), 5 décembre 2012, in La lettre juridique, décembre 2012.
• « La notification des actes judiciaires en Algérie et le protocole Algéro-Français », note sous Cass. civ. (2), 8 novembre 2012, in La lettre juridique, novembre 2012.
• « Le contenu des conventions d’arbitrage dans les contrats internationaux », in La lettre juridique, octobre 2012.
• « L’arbitrage et le rôle du juge d’appui en droit algérien et français », RDAI, 2012, n° 1, pp. 18-46.
• « Les relations d’affaires avec les pays méditerranéens et le contrat : une approche comparative ». RDAI, 2010, n° 4.
• « Le droit au juge arbitral en matière minière : constats et perspective », RDAI, 2003, n° 7.
• « Le règlement des litiges et le commerce électronique», Cahiers de droit de l’entreprise, 2002, n° 4.
• « Aspects caractéristiques du droit algérien des contrats d’affaires », RDAI, 2001, n° 1.
• « Constitution et organisation des sociétés en droit algérien », CJFE, 2001, n° 1.
• « La notion d’avantages supplémentaires dans le droit des investissements : l’exemple algérien », RDAI, 1999, n° 3.
• « Pétrole contre nourriture : l’ONU et les contrats internationaux d’assouplissement de l’embargo consécutif à la guerre du Golfe », Journal du droit international, 1997, n° 4.
• « La contrariété à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme d’une loi anéantissant une sentence arbitrale », Rev. arb., 1996, n° 2.
• « La loi algérienne du 5 octobre 1993 relative à la promotion de l’investissement », Revue tunisienne de droit, 1995.
• « Le droit contractuel algérien en 1989 », Cahiers juridiques et fiscaux de l’exportation, 1992, pp. 973-995.
• « La pénétration de l’économie dans la sphère contractuelle : quelques observations », RASJ, 1992, pp. 77-92.
• « Données actuelles de l’arbitrage en Algérie et perspectives », Bulletin d’actualité juridique euro-arabe, 1990, n° 2.
• « Les infractions relatives aux marchés et contrats des organismes d’Etat algériens », RASJ, 1989, pp. 783-795.
• « Enseignements de la pratique contractuelle et autonomie de l’entreprise publique », RASJ, 1989, pp. 255-262.
• « Les innovations de la législation algérienne en matière de sociétés d’économie mixte », RDAI, 1988, pp.173-182.
• « Quelques remarques sur les contrats de compensation et la pratique des engagements de contre-achat », RASJ, 1987, pp. 17-25.
• « Les contrats et le droit d’auteur en Algérie », RASJ, 1983, pp. 183-240.
• « La conclusion des marchés publics en Algérie », Droit et pratique du commerce international, 1982, pp. 553-571.
• « L’intermédiaire dans les relations économiques internationales de l’Algérie », RASJ, 1982, pp. 11-28.
• « Le droit de la famille entre tradition et modernité », RASJ, 1982, n° 2.
• « Interprétation judicaire et contrat d’édition », RASJ, 1981, pp.607-621.
• « Transfert de connaissances et licences obligatoires », RASJ, 1980, pp. 727-751,
• « Le contentieux des biens dévolus à l’Etat par l’ordonnance du 6 mai 1966 », Revue algérienne des sciences juridiques (RASJ) 1979, pp. 629-666.
• « La désignation des arbitres en matière d’arbitrage obligatoire », RASJ, 1978, n° 2.
• « Saisie arrêt et droit d’auteur », RASJ, 1978, n° 1.
• « La condition de l’auteur au regard de la fiscalité algérienne », Le Droit d’auteur, OMPI, Genève, Décembre 1977.
• « Le droit d’auteur en Algérie », Le Droit d’auteur, OMPI, Genève, Octobre 1976.
• « Le conflit entre l’écrit et la parole dans la formation du lien matrimonial en Algérie » (en arabe), RASJ, 1974, n° 4.

Notes de jurisprudence

• « Principe de la contradiction dans l’arbitrage interne et international et qualification du contrat litigieux », note sous Civ. 1re, 15 juin 2000, Journal du droit international, 2001, n° 1.
• « A propos de l’ordre public d’éviction en matière de droit applicable à un divorce concernant des conjoints iraniens », note sous CA Aix-en-Provence, 18 mai 1998, Journal du droit international, 1999, n° 1.

Fascicules JurisClasseur

• « La nationalité algérienne » (en collaboration), J.-Cl. Droit de la nationalité, 1983.

Chroniques

• Chronique de droit des affaires internationales (3), in La lettre juridique, 2013.
• Chronique de droit des affaires internationales, in La lettre juridique, février et mars 2012.

• Droit international privé II
• Droit européen de la concurrence
• Droit de l’investissement international
• Droit international notarial
• Droit des contrats spéciaux
• Droit des sûretés et des garanties bancaires

Recteur de l’Académie de Reims puis d’Orléans-Tours (2003-2008).