Fiche de MALHIERE Fanny

Fanny Malhière a soutenu en 2011 une thèse sous la direction de Monsieur le Professeur Dominique Rousseau intitulée « La brièveté des décisions de justice (Conseil constitutionnel, Conseil d’Etat, Cour de cassation). Contribution à l’étude des représentations de la justice ». Elle est maître de conférences à l’Université de Bourgogne depuis 2012. Ses thématiques de recherches se concentrent autour de la justice et du contentieux constitutionnel, des sources du droit ainsi que des rapports de système.

Recherches collectives

• Participation au groupe de recherche « QPC et droit fiscal : les apports croisés du droit fiscal et de la QPC », projet dirigé par Anne-Laure Cassard-Valembois et Régis Vabres, en réponse à l’appel à projet QPC 2020 lancé par le Conseil constitutionnel en 2018, Titre VII, Hors-série “QPC 2020 : les dix ans de la question citoyenne”, octobre 2020.
• Participation au goupe de recherche « La motivation des peines correctionnelles. À la recherche des déterminants de la motivation de la décision du juge pénal », dirigé par Raphaële Parizot, Marc Touillier, Pierre-Yves Gadhoun, Anne Ponseille, en réponse à l’appel à projet lancé par la Mission Droit et justice en 2018.

Ouvrages

• Comment rédiger une décision de justice au XXIème siècle ?, Actes du colloque organisé Dijon le 16 juin 2017, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2018.
• L’élaboration des décisions des cours constitutionnelles et européennes (dir.), rapport de recherche remis à la mission Droit et justice, Juillet 2017, http://www.gip-recherche-justice.fr/publication/lelaboration-des-decisions-des-cours-constitutionnelles-et-europeennes-2/.
• Droit international et démocratie, Actes de la journée d’études organisée à Dijon le 20 septembre, avec  Anne-Laure Cassard-Valembois. Eska, 2015.
• La brièveté des décisions de justice (Cour de cassation, Conseil d’Etat, Conseil constitutionnel). Contribution à l’étude des représentations de la justice, éditions Dalloz, coll. Nouvelle Bibliothèque de thèses, 2013.

Contributions à un ouvrage

• “La réception de la parole du juge”, in S. Perdriolle, S. Poillot-Peruzzetto et L. Rass-Masson, Penser l’office du juge,  coll. Actes de colloques, n° 48, Presses de l’Université Toulouse Capitole, à paraître en 2023
• “Faut-il améliorer l’écriture des décisions du Conseil constitutionnel ?”, in E. Lemaire et T. Perroud (dir.), Le Conseil constitutionnel à l’épreuve de la déontologie et de la transparence, coll/. colloques et essais, LGDJ, 2022, p. 253-269
• Co-écrit avec A.-L. Cassard-Valembois, “L’adaptation du contentieux constitutionnel en France”, in R. Maurel (dir.), L’adaptation des procédures contentieuses en temps de pandémie. Comparaison internationale et limites éthiques, 1re édition, Bruylant, 2022.
• « La jurisprudence du Conseil constitutionnel est-elle perméable à une lecture algorithmique ? Essai d’analyse prospective (à partir des décisions QPC rendues en matière fiscale)», in Constitution, justice, démocratie en l’honneur du Professeur Dominique Rousseau, LGDJ , à paraître en 2020
• « Le constitutionnalisme global applicable aux entreprises transnationales », participation à la table ronde sur la circulation des modèles juridiques, in JOURDAIN-FORTIER C. (sous la dir.) Sources du droit, commerce international, éthique et marchés, 50 ans de travaux de l’école de Dijon,CREDIMI, LexisNexis, 2020, vol. 53.
• « Les méthodes de rédaction des décisions de justice en droit administratif », communication au colloque annuel de l’Association Française de Droit Administratif, Rennes, Les méthodes en droit administratif, 8 juin 2017, Dalloz, Coll. Thèmes et commentaires, à paraître.
• « Le sens de la brièveté des décisions de justice comme mode d’écriture du droit », communication au colloque organisé à Dijon les 13 et 14 juin 2013 par Laurence Giavarini (CGC) et Frédéric F. Martin (UMR Droit et changement social – Nantes) Pouvoir des formes, écriture des normes. Sur l’action normative des formes brèves en droit, littérature, philosophie, histoire (Moyen Age – Temps modernes), Etudes Universitaires de Dijon, 2017.
• « La démocratisation du processus de décision au sein des organisations internationales », in Droit international et démocratie, Actes de la journée d’études organisée à Dijon le 20 septembre, avec  Anne-Laure Cassard-Valembois. Eska, 2015.
• « Le droit constitutionnel, une réponse possible aux crises en Europe », communication au colloque international sur Le Droit constitutionnel européen à l’épreuve de la crise économique et démocratique de l’Europe, Montpellier-Grenade, 12-13 décembre 2013.
• “L’adaptation du contentieux constitutionnel en France”, co-écrit avec A.L. Cassard-Valembois, in R. Maurel (dir.), L’éthique des procédures contentieuses en temps de pandémie, Bruylant, coll. Droit administratif, à paraître en 2022.

Articles

• “L’autorité du juge à l’épreuve (du refus) de son pouvoir d’interprétation”, in L’autorité du juge, Les cahiers de la justice, 2020, n° 4, pp. 633-646
• “L’effectivité relative de l’apport de la QPC au droit fiscal en matière de protection des droits et libertés garantis par la Constitution”, Revue européenne et internationale de droit fiscal, 2020, n° 4, pp. 467-475.
• « La communication de la Cour suprême américaine », article co-écrit avec Mme Coralie Richaud, Maître de conférences à l’Université de Limoges, Dossier sur la communication des juridictions constitutionnelles, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, septembre 2018.
• « Le contrôle de l’équivalence des protections des droits fondamentaux : les juges et les rapports de systèmes », Revue du Droit Public, 2013, n° 6, pp. 1523-1556.
• « Chronique bibliographique » : Recension de l’ouvrage de J. Krynen, L’emprise contemporaine des juges (Gallimard, février 2012), Revue du Droit Public, 2012, n° 6.
• « Rédaction des décisions de la juridiction administrative : le changement c’est maintenant ? » A propos du rapport du groupe de travail sur la rédaction des décisions de la juridiction administrative, Gazette du Palais, 10-11 octobre 2012, pp. 9-12.
• « L’autorité du silence ». A propos de la décision du Conseil constitutionnel n° 2009-593 DC du 19 novembre 2009, Loi pénitentiaire, Revue du Droit Public, 2010, n° 3, pp. 729-747.
• « Le Conseil constitutionnel et la rétention de sûreté : une décision en demi-teinte ». Note sous la décision du Conseil constitutionnel n° 2008-562 DC du 21 février 2008, Loi relative à la rétention de sûreté et à la déclaration d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental, Revue administrative, 2009, n° 367, pp. 36-43.
• « Chronique de jurisprudence constitutionnelle », Revue administrative, 2008, n° 362, pp. 153-157 et n° 365, pp. 492-496.

Chroniques

•  « Chronique de jurisprudence des décisions QPC du Conseil constitutionnel », La Gazette du Palais, depuis 2015.
• « Sites internet et revues électroniques », Revue Constitutions, depuis 2015.
• « Chronique de jurisprudence constitutionnelle » : Revue administrative, 2008, n° 362, pp. 153-157 et n° 365, pp. 492-496.

Colloques

• “Le discours du juge, un produit culturel”, communication au colloque organisé par M. Rota et J. Noël, Dialogisme et fonction juridictionnelle, Nancy, 21 et 22 octobre 2021
• Intervention à la conférence sur “L’office du juge, dire le droit”. Cycle 2021-2022 : Penser l’office du juge, Cour de cassation, 15 novembre 2021
• “Faut-il améliorer l’écriture des décisions de justice”, communication au colloque organisé par E. Lemaire et T. Perroud, Le Conseil constitutionnel, la déontologie et la transparence, 10-11 juin 2021, Paris, à paraître en 2022.
• “Le temps dans le processus judiciaire », participation à la conférence organisée par l’Université, le TGI et le barreau de Dijon, sur la Justice et le temps, 21 mars 2019 au Tribunal de Grande instance de Dijon.
• « Le constitutionnalisme global applicable aux entreprises transnationales », participation à la table ronde sur la circulation des modèles juridiques, Colloque des 50 ans du Credimi, in Sources du droit, commerce international, éthique et marchés, LexisNexis, 2020, vol. 53.
• « Les méthodes de rédaction des décisions de justice en droit administratif », communication au colloque annuel de l’Association Française de Droit Administratif, Rennes, Les méthodes en droit administratif, 8 juin 2017.
• « La motivation des décisions de justice : présentation historique et théorique », intervention en ouverture de la conférence organisée par Mme Anne Ponseille sur La motivation du choix de la peine, le 5 décembre 2017 à la faculté de droit de Montpellier.
• « Comment rédiger une décision de justice au XXIème siècle ? », Ouverture du colloque organisé par Fanny Malhière le 16 juin à la Faculté de droit de Dijon.
• « Les présupposés théoriques de la brièveté des décisions du Conseil constitutionnel », Communication au VIIe Congrès de l’Association Française de Droit Constitutionnel, Atelier Constitution et Théorie du droit, Paris, présentation orale le 26 septembre 2008. [Texte en ligne].

• Droit constitutionnel
• Contentieux constitutionnel
• Droit de l’intercommunalité
• Droit administratif
• Introduction au droit

• 2019-2021 : Membre du CNU (suppléant)
• Responsable pédagogique de la Capacité en droit, Dijon, depuis 2020
• Responsable pédagogique de la Capacité en droit, Centre d’Auxerre, depuis 2016.