Fiche de SIMON Gérald

Professeur agrégé des facultés de droit (agrégation droit public 1992).
A partir de sa thèse Puissance sportive et ordre juridique étatique (LGDJ 1989), il a développé des recherches en droit du sport dans la lignée des travaux du CREDIMI sur la lex mercatoria, en particulier en s’attachant à démontrer l’existence dans l’organisation du système sportif international d’une lex sportiva.
Ces recherches sont menées dans le cadre du Laboratoire de droit du sport (LDS), fondé en 2000, rattaché au CREDIMI, équipe de recherche qui groupe divers universitaires de la faculté de droit et qui associe des membres extérieurs spécialisés en droit du sport.
Au LDS est adossé le Master 2 professionnel « Professions juridiques du sport » créé en 2005 à l’Université de Bourgogne par G. Simon.
G. Simon est arbitre au Tribunal Arbitral du Sport (TAS) de Lausanne (Suisse).

Ouvrages

• Sport et nationalité (dir.), LexisNexis, 2014.
• Le soutien public au sport, (dir.), LexisNexis, 2012.
• Droit du sport (dir.), Paris, PUF, coll. Thémis, 2012.

Contributions à un ouvrage

• « Interventions sur Quel avenir pour le règlement des différends économiques ? », in Sources du droit, commerce international, éthique et marchés, 50 ans de travaux de l’école de Dijon, Cl Jourdain-Fortier (dir.), LexisNexis, 2019.
• « Le Tribunal Arbitral du Sport, un juge antidopage à part entière ? Propos introductifs », in Le dispositif de lutte contre le dopage (dir. C. Chaussard et T. Chiron), LexisNexis 2019, p. 47.
• « La contribution d’Éric Loquin à la “lex sportiva” », in Droit sans frontières. Mélanges en l’honneur d’Éric Loquin, LexisNexis 2018, vol. 51, p. 847.
• « Le régime de prévention et de répression des violences des supporters », in L’éthique en matière sportive, Presses Universitaires de Toulouse I Capitole, 2015.
• « Conclusion générale », in Vélo et droit, actes du colloque de Rouen des 3 & 4 octobre 2013, Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques et Essais, 2014.
• « Les associations nationales de football entre le marteau de la FIFA et l’enclume des gouvernements : brèves réflexions sur l’indépendance des fédérations sportives », in Droit et Coupe du monde, dir. M. Maisonneuve, Paris, Economica, 2011, p. 63.
• « La marchandisation du sportif », in Droit et marchandisation, dir. E. Loquin, Paris, Economica, 2010, p. 305.
• « L’indépendance des arbitres du TAS », in Le sport et ses événements face au droit et à la justice, dir. P. Mbaya, de Boeck, Bruxelles, éd. Larcier, 2010

Articles

• « Les contradictions de l’indépendance des procédures administrative et pénale : remise en ordre en cassation », note sous Conseil d’État, section, 16 févr. 2018, Mme Thomas, n° 395371, RFDA 2018, n° 6, p. 1091 (avec Claire SOURZAT).
• « Une réforme du modèle sportif français obscure et inquiétante », droitdusport.com, nov. 2018.
• « L’agrément des fédérations sportives n’est plus un acte réglementaire », note sous Conseil d’État, 31 mai 2017 et 26 avril 2017, AJDA 2017, p. 1629.
• « Qui est l’organisateur de l’Euro 2016 ? », dossier « L’EURO 2016 à l’épreuve du droit », AJDA 2016, p. 1217
• « Un Euro des temps de crise ? » dossier « L’EURO 2016 à l’épreuve du droit », AJDA 2016, p. 1216.
• « L’autonomie sportive sous la surveillance des marchés, Cahiers de droit du sport, n° 37, 2014, p. 7.
• « L’applicabilité de la CEDH aux arbitrages du Tribunal Arbitral du Sport », bulletin du TAS 2020, p. 109.
• “Nouvelle gouvernance du sport : une réforme du modèle sportif français obscure et inquiétante”, Cah.droit du sport n° 50, 2019 p. 19.
• “La réparation des préjudices du fait des fautes dans le contrôle financier des clubs sportifs”, Cah. droit du sport n° 57, 2021 p. 74.
• “La redistribution des droits audiovisuels par la LFP n’est pas une prérogative de puissance publique”, note sous CE, 28 oct. 2021, Soc. En Avant Guingamp, à paraître AJDA 2022.

• CM, Les nouvelles relations Administration / administrés, M1, droit public
• CM, Droit administratif, L2
• CM, fédérations sportives, M2, PJS

• Directeur du LDS
• Membre du CREDIMI