Fiche de JUEN Emmanuelle

JUEN Emmanuelle
Maître de conférences de droit privé à l'Université de Bourgogne
UFR Droit – Sciences Economique et Politique
CREDIMI
Bureau Bâtiment droit 4, boulevard Gabriel - 21000 DIJON
Tél 03.80.39.
  • Travaux
  • Enseignements
  • Responsabilités Administratives
Travaux

Ouvrages

  • Le droit de l’environnement : 30 ans d’intégration, E. Juen, A. Tomadini (dir.), colloque annuel de la Société Française pour le Droit de l’Environnement des 27 et 28 septembre 2018, Varennes-LGDJ, 2019.
  • Droit sans frontières. Mélanges en l’honneur d’Eric Loquin, E. Juen et alii (dir.), LexisNexis, 2018.
  • La remise en cause de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle, préf. E. Loquin, LGDJ-Lextenso éditions, Bibliothèque de droit privé, tome 568, 2016, 637 pages

Contributions à un ouvrage collectif

  • « Les mécanismes assurantiels au service de la réparation des atteintes à l’environnement », in E. Juen et A. Tomadini (dir.), Le droit de l’environnement : 30 ans d’intégration, Varennes-LGDJ, 2019.
  • « Nouveau regard sur la dualité de régime de la responsabilité civile des arbitres », in Droit sans frontières. Mélanges en l’honneur du Professeur Éric Loquin, LexisNexis, 2018, pp. 653-670.
  • « La réduction du prix », in C. JOURDAIN-FORTIER et M. MIGNOT (dir.), Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des règles matérielles du droit du commerce international, LexisNexis, 2016, pp. 397-418.
  • « La force majeure », in C. JOURDAIN-FORTIER et M. MIGNOT (dir.), Analyse comparée du droit français réformé des contrats et des règles matérielles du droit du commerce international, LexisNexis, 2016, pp. 303-330.

Articles

  • « L’hypothèque », Lexis 360, mars 2021, n° 3342.
  • « La garantie des vices cachés à l’épreuve des délais. Retour sur les modalités d’application des délais applicables à la garantie des vices cachés », RLDC, févr. 2021, n° 189, pp. 48-51.
  • « La garantie des vices cachés à l’épreuve des délais. Retour sur l’applicabilité d’un délai butoir », RLDC, janv. 2021, n° 188, pp. 46-50.
  • « Vers la consécration des dommages-intérêts punitifs en droit français. Présentation d’un régime », RTD civ., 2017/3, pp. 565-585.
  • « Le droit des tiers à la réparation du dommage causé par une faute contractuelle », RDC, 2017/3, pp. 533-537.
  • « La substitution opérée par les SAFER dans les promesses unilatérales de vente. Présentation d’une cession de contrat », Revue de droit rural (LexisNexis), février 2016, n° 440, étude n° 5, pp. 9-15.
  • « Les irrégularités dans la mise en œuvre d’un forfait annuel en jours : quelles sanctions ? », Droit social, juin 2015, n° 6, pp. 528-536.
  • « Contrat-lien ou contrat-bien ? », Revue de la recherche juridique, 2012-2, pp. 737-756.
  • « Quand la transmission du contrat d’assurance précède le transfert de propriété du bien vendu… », LPA, 3 juill. 2019, n° 132, p. 5.

Commentaires d’arrêt

  • « Affaire du Dieselgate : retour sur l’interprétation de l’article 7, 2) du règlement Bruxelles I bis », RLDC, févr. 2021, n° 189, pp. 18-22.
  • « Quand la transmission du contrat d’assurance précède le transfert de propriété du bien vendu… », LPA, 3 juill. 2019, n° 132, p. 5.
  • « La compensation pour dettes conventionnellement connexes en sauvegarde », note sous Cass. com., 9 avril 2013, Banque et Droit, mars-avril 2014, n° 154, pp. 18-22.

 

Colloques

  • « La garantie d’origine, un obstacle réglementaire aux contrats de Corporate PPA », C. Jourdain-Fortier et B. Boisnier (dir.), Les contrats dans la filière éolienne, Colloque 11 juin 2019.
  • « Les mécanismes assurantiels au service de la réparation des atteintes à l’environnement », E. Juen et A. Tomadini (dir.), Le droit de l’environnement : 30 ans d’intégration, Colloque 27 et 28 septembre 2018.
Enseignements
  • Droit fiscal général
  • Droit fiscal de l’immeuble
  • Droit privé immobilier
  • Droit des successions
  • Droit des obligations
Responsabilités Administratives
  • Co-directrice de la Prépa GED (Grandes Ecoles du Droit), attachée à l’UFR DSEP
  • Secrétaire générale de la Revue Internationale de Droit Economique (RIDE)