CREDIMI – 1ère édition – octobre 2014
Prix public : 30,00 euros
RÉSUMÉ
La nationalité est un des éléments fondamentaux qui gouvernent le sport : elle est étroitement attachée à la délivrance des titres sportifs (champion de France, champion du monde, etc.) tout comme elle conditionne le plus souvent l’accès aux épreuves dont la plupart sont réservées aux sportifs « nationaux ».
Mais de quelle nationalité s’agit-il ici ? Les fédérations dites nationales ne représentent pas toujours un État : les îles Féroé, rattachées au Danemark, sont pourtant membres de la FIFA et leurs équipes sont admises comme telles à participer aux compétitions internationales et européennes de football ; Tahiti, pour la même raison, a pu participer à la dernière Coupe des confédérations de football ; les sportifs natifs de l’île de Guam ou des Samoa américaines, toutes deux territoires des États-Unis, représentent ces deux « nations sportives » aux Jeux olympiques ou à la Coupe du monde de rugby et la fédération de quilles de Catalogne est un membre affilié de la fédération internationale, distinctement de la fédération espagnole ! En sens inverse, l’équipe de France de rugby a pu compter dans ses rangs un joueur de nationalité sud-africaine ! Quant à Monaco, le club de football participe au championnat de France tandis que l’équipe de bobsleigh représente la Principauté aux Jeux olympiques ! À quoi s’ajoute le traitement particulier en matière de naturalisation ou de double nationalité dont sont l’objet les sportifs dans nombre de disciplines. Ces quelques exemples démontrent que le mouvement sportif se sent affranchi du droit étatique pour poser ses propres règles en matière de nationalité. Cette liberté que s’accordent les institutions sportives fonde l’idée d’une « nationalité sportive » distincte et indépendante de la nationalité étatique, laquelle est pourtant un des attributs de la souveraineté. À quoi la « nationalité sportive » correspond-elle ? Et surtout dans quelle mesure son autonomie est-elle compatible avec les règles étatiques de la nationalité ? Quelques-unes des questions auxquelles s’efforcent de répondre les différentes contributions de cet ouvrage.
TABLE DES MATIÈRES
AVANT-PROPOS, par Gérald SIMON
. Pourquoi la nationalité est-elle une question sportive, par Gérald SIMON
. Qu’est-ce que la nationalité aujourd’hui, par Marie-Pierre LANFRANCHI
. Existe-t-il une nationalité sportive, par Johanna GUILLAUME
. Le cas du football français. Le point de vue du sociologue, par Stéphane BEAUD
. Les sportifs plurinationaux,par Sabine CORNELOUP
. Le marché des naturalisés, par Pierre COLLOMB
. La nationalité des sportifs : la jurisprudence du TAS, par Jean-Philippe DUBEY
. Des clauses de nationalité à la notion de « joueurs formés localement », par David JACOTOT
. La compatibilité discutable de la règle des joueurs formés localement avec le droit communautaire, par Luc MISSON
. La nationalité des clubs sportifs, par Vincent THOMAS
RAPPORT DE SYNTHESE, par Éric LOQUIN